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390 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA03052_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Si l'expert relève que le traitement par radiochirurgie, moins invasif qu'une intervention chirurgicale, révèle une efficacité importante sur ce type de lésion avec une très faible morbidité, il note cependant

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02165_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

chirurgicale.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01349_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Q ne peut être regardé comme une conséquence notablement plus grave que celle à laquelle il était exposé sans intervention chirurgicale. 10.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03712_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

L'intervention a permis d'éradiquer les zones atteintes et les suites ont permis, compte tenu de la rémission complète, de limiter la prise en charge des suites de la tumeur à une simple surveillance.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02367_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

A présente une atrophie importante du testicule droit, diagnostiquée au cours d'un examen réalisé au printemps 2013, consécutive à une fibrose post opératoire et à l'hématome survenu 3 jours après l'intervention

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_23DA02071_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

Vers 23 heures 30, une IRM (imagerie par résonance magnétique) lombaire puis une intervention chirurgicale ont été réalisées.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02346_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

L'appelante soutient qu'à la suite de la seconde intervention, son état de santé s'est aggravé en raison d'importants troubles de l'absorption alimentaire, nécessitant une nouvelle intervention chirurgicale

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02399_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

La gravité de cette endométriose et le contexte d'infertilité de la patiente ont justifié une intervention chirurgicale pluridisciplinaire.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02182_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

L'intervention, qui s'est déroulée le 3 janvier 2018, a consisté en la mise en place de deux endoprothèses. A la suite de l'intervention, M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01873_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Les suites de cette intervention ont été marquées par des complications qui ont nécessité une reprise chirurgicale le 15 novembre 2016 en raison d'une fracture de l'allogreffe, puis une reprise chirurgicale

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE00545_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

était nécessaire ; indiquer également si le patient a fait l'objet d'une surveillance adaptée après l'intervention du 25 mars 2014 quant au risque de perforation, d'angiocholite et de pancréatite aigüe

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01587_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

chirurgicale ne l'est pas davantage.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02429_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

; - des fautes ont été commises dans la prise en charge d'Yvon B, une maladresse chirurgicale fautive ayant été commise ; l'opérateur aurait dû s'apercevoir du déroulement anormal de l'intervention

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03348_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

de cette intervention ne sont pas notablement plus graves que celles auxquelles elle était exposée par sa pathologie en l'absence de traitement, la faible probabilité de sa survenance, évaluée à 1 % par

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04934_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

chirurgicale litigieuse ; - les ayants-droit de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04983_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

chirurgicale litigieuse ; - les ayants-droit de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02527_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

De plus, les conséquences de l'intervention chirurgicale de réduction bariatrique ont été pour M. Hecquet notablement plus graves que celles auxquelles il était exposé en l'absence d'intervention.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02181_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

litigieuse n'a pas été retenue par l'expert ; le remboursement des frais de santé exposés après la consolidation doit être écarté en l'absence d'imputabilité à l'intervention ou doit à tout le moins être

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02045_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

chirurgicale le jour même puis deux autres interventions chirurgicales le 17 août 2018 et le 8 septembre 2020, ainsi que de nombreuses séances de rééducation pendant presque deux ans.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_20PA04088_20230320

Admin. Appel

20 mars 2023

20 mars 2023

Le lendemain, il a subi une intervention chirurgicale consistant en une arthroplastie totale de la hanche gauche P prothèse à scellement biologique.

Source officielle

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