CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03052_20250404
4 avril 2025
Si l'expert relève que le traitement par radiochirurgie, moins invasif qu'une intervention chirurgicale, révèle une efficacité importante sur ce type de lésion avec une très faible morbidité, il note cependant
DCA_22MA02165_20240223
23 février 2024
chirurgicale.
1ère Chambre
DCA_22VE01349_20250204
4 février 2025
Q ne peut être regardé comme une conséquence notablement plus grave que celle à laquelle il était exposé sans intervention chirurgicale. 10.
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03712_20250403
3 avril 2025
L'intervention a permis d'éradiquer les zones atteintes et les suites ont permis, compte tenu de la rémission complète, de limiter la prise en charge des suites de la tumeur à une simple surveillance.
DCA_22LY02367_20240528
28 mai 2024
A présente une atrophie importante du testicule droit, diagnostiquée au cours d'un examen réalisé au printemps 2013, consécutive à une fibrose post opératoire et à l'hématome survenu 3 jours après l'intervention
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA02071_20240209
9 février 2024
Vers 23 heures 30, une IRM (imagerie par résonance magnétique) lombaire puis une intervention chirurgicale ont été réalisées.
DCA_21MA02346_20230630
30 juin 2023
L'appelante soutient qu'à la suite de la seconde intervention, son état de santé s'est aggravé en raison d'importants troubles de l'absorption alimentaire, nécessitant une nouvelle intervention chirurgicale
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02399_20250312
12 mars 2025
La gravité de cette endométriose et le contexte d'infertilité de la patiente ont justifié une intervention chirurgicale pluridisciplinaire.
DCA_22MA02182_20240126
26 janvier 2024
L'intervention, qui s'est déroulée le 3 janvier 2018, a consisté en la mise en place de deux endoprothèses. A la suite de l'intervention, M.
DCA_22MA01873_20240709
9 juillet 2024
Les suites de cette intervention ont été marquées par des complications qui ont nécessité une reprise chirurgicale le 15 novembre 2016 en raison d'une fracture de l'allogreffe, puis une reprise chirurgicale
6ème chambre
DCA_21VE00545_20230711
11 juillet 2023
était nécessaire ; indiquer également si le patient a fait l'objet d'une surveillance adaptée après l'intervention du 25 mars 2014 quant au risque de perforation, d'angiocholite et de pancréatite aigüe
DCA_24LY01587_20250403
chirurgicale ne l'est pas davantage.
3ème Chambre
DCA_22NT02429_20240524
24 mai 2024
; - des fautes ont été commises dans la prise en charge d'Yvon B, une maladresse chirurgicale fautive ayant été commise ; l'opérateur aurait dû s'apercevoir du déroulement anormal de l'intervention
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03348_20220505
5 mai 2022
de cette intervention ne sont pas notablement plus graves que celles auxquelles elle était exposée par sa pathologie en l'absence de traitement, la faible probabilité de sa survenance, évaluée à 1 % par
3ème chambre
DCA_21PA04934_20230705
5 juillet 2023
chirurgicale litigieuse ; - les ayants-droit de M.
DCA_21PA04983_20230705
DCA_23NT02527_20240524
De plus, les conséquences de l'intervention chirurgicale de réduction bariatrique ont été pour M. Hecquet notablement plus graves que celles auxquelles il était exposé en l'absence d'intervention.
DCA_23DA02181_20250305
5 mars 2025
litigieuse n'a pas été retenue par l'expert ; le remboursement des frais de santé exposés après la consolidation doit être écarté en l'absence d'imputabilité à l'intervention ou doit à tout le moins être
5ème chambre
DCA_22VE02045_20260511
11 mai 2026
chirurgicale le jour même puis deux autres interventions chirurgicales le 17 août 2018 et le 8 septembre 2020, ainsi que de nombreuses séances de rééducation pendant presque deux ans.
8ème chambre
DCA_20PA04088_20230320
20 mars 2023
Le lendemain, il a subi une intervention chirurgicale consistant en une arthroplastie totale de la hanche gauche P prothèse à scellement biologique.
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