réverbération du bruit à l'intérieur de la cour de récréation ; la cour de récréation n'a pas la moitié de la surface recommandée par le ministère de l'éducation nationale et offre moins de 2 mètres carrés

Si la lisibilité d’un document de planification concernant le territoire de quarante-neuf communes et couvrant plus de 540 kilomètres carrés n’est, par construction, pas aisée, il ressort cependant des

Si la lisibilité d’un document de planification concernant le territoire de quarante-neuf communes et couvrant plus de 540 kilomètres carrés n’est, par construction, pas aisée, il ressort cependant des

. / Si au cours d'une période le montant des achats excède celui des livraisons, l'excédent est ajouté aux achats de la période suivante. / Les assujettis revendeurs qui se placent sous ce régime procèdent

A... suivant acte de vente notarié du 6 octobre 2020 une parcelle cadastrée section BD 226 d’une superficie de 530 mètres carrés (m²) située à Tevaitoa – Raiatea, en Polynésie française.

soient nécessaires à l'exécution d'un permis de construire, les affouillements et exhaussements du sol dont la hauteur, s'il s'agit d'un exhaussement, ou la profondeur dans le cas d'un affouillement, excède

les requérants ne sont pas fondés à soutenir qu'en prévoyant à l'article 1er de l'arrêté du 26 août 2011, modifié, les modalités des opérations de démantèlement, le ministre de l'environnement aurait excédé

de la Cordaz et du Villeret sont situés en continuité de l'urbanisation et que les OAP afférentes ne prévoient pas d'opérations de construction d'une surface de plancher supérieure à 12 000 mètres carrés

Si la lisibilité d’un document de planification concernant le territoire de quarante-neuf communes et couvrant plus de 540 kilomètres carrés n’est, par construction, pas aisée, il ressort cependant des

maison à 4 300 heures et en retenant un coût horaire de 22,60 euros, le préjudice s'élève à 3 928 647,67 euros ; la prestation de compensation du handicap ne devra être déduite que si son montant excède

Il fait valoir qu'il reprend à son compte les écritures produites en première instance par le préfet des Pyrénées-Orientales et en outre que : - le juge des référés n'a pas excédé son office et préjugé

routier communal pour exiger une redevance d’occupation ; - le montant de l’indemnité d’occupation est excessif compte tenu des avantages réels qu’un occupant régulier aurait pu en tirer et ne peut excéder

A et Mme G le 9 mai 2014 porte sur une maison individuelle avec garage de 111,60 mètres carrés.

règlement de la publicité et des préenseignes de Brest Métropole prévoyait, dans sa version arrêtée avant l'enquête publique, dans la zone 4, que les dispositifs publicitaires numériques ne devaient pas excéder

Si la lisibilité d’un document de planification concernant le territoire de quarante-neuf communes et couvrant plus de 540 kilomètres carrés n’est, par construction, pas aisée, il ressort cependant des

fois, visées au présent chapitre, répondent au moins aux exigences suivantes : / () / 4° La densité animale dans les bâtiments d'élevage ne doit pas comporter plus de neuf poules pondeuses par mètre carré

le montant de 144 329,24 euros demandé au titre de l’immobilisation d’un chef de chantier par la société SPIE Partesia ne tient pas compte du caractère partiel de sa responsabilité, qui ne saurait excéder

requérants n’apportent à l’instance aucun élément de nature à caractériser la réalité et l’étendue de la réduction des surfaces agricoles pour cette commune, d’une superficie totale est de 8,9 kilomètres carrés

Il en est de même du défrichement de 1 200 mètres carrés nécessaires à l'acheminement des pales sur le site compte tenu notamment des importantes surfaces boisées présentes dans le secteur. 41.

La construction projetée comprend un rez-de-chaussée et quatre étages et présente une hauteur d'environ dix-huit mètres et une emprise au sol de plus de trois mille mètres carrés.