Les requérants font état dans leurs écritures de la visibilité des éoliennes depuis les points de vue offerts par les remparts, les jardins et la tour des minimes du château.

résidant habituellement en France, dont l'état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre

L'acceptation de l'offre de l'office vaut transaction au sens de l'article 2044 du code civil.

résidant habituellement en France, dont l'état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre

- il convient d'évaluer son préjudice au regard des quantités commandées qui résultent du dossier d'instruction ; - elle devra en outre être indemnisée du préjudice de frais de présentation de l'offre

En ayant considéré, au point 8 du jugement attaqué, que la circonstance que les sociétés à l'origine des opérations d'offre publique d'achat et de fusion de titres seraient des sociétés cotées en bourse

résidant habituellement en France, si son état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et si, eu égard à l'offre

B nécessite une prise en charge médicale dont le défaut peut entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité, eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé dans le pays

B nécessite une prise en charge médicale dont le défaut peut entraîner des conséquences d'une exceptionnelle gravité, mais, qu'eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé dans

autorités à soutenir le développement du transport intermodal, cette subvention était prévisible et les opérateurs de transport en intègrent le versement dans le prix de la prestation de transport qu'ils offrent

voie de sortie de la nouvelle rocade « L2 » ayant généré de nouvelles contraintes de circulation et d’accès au sein du MIN, au droit de l’entrepôt objet de la convention et, d’autre part, à refondre l’offre

résidant habituellement en France, dont l'état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre

résidant habituellement en France, dont l'état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre

résidant habituellement en France, dont l'état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre

La taxe annuelle sur les logements vacants est applicable dans les communes appartenant à une zone d'urbanisation continue de plus de cinquante mille habitants où existe un déséquilibre marqué entre l'offre

résidant habituellement en France, dont l'état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre

résidant habituellement en France, dont l'état de santé nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre

la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le défaut de traitement de sa fille entraînerait des conséquences d'une exceptionnelle gravité ; - l'offre

convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - le défaut de traitement de sa fille entraînerait des conséquences d'une exceptionnelle gravité ; - l'offre

en cuisine au titre de l'année 2016, au seul motif qu'elle n'aurait pas précisé quel vin elle aurait utilisé, révèle le caractère sommaire et expéditif de la reconstitution ; - sur les boissons offertes