Par ailleurs, l'attestation qu'il produit de son médecin traitant précise uniquement qu'il présente des troubles fonctionnels et un état dépressif mais non qu'il souffre d'atteintes psychologiques ayant

en ce qu'il ne détaille pas quels seraient les équipements nécessaires à son suivi qui ne seraient pas disponibles au Sénégal, et il n'est pas confirmé par les certificats médicaux de son médecin traitant

Il résulte de l'instruction que la société Lagarde et Meregnani est intervenue en qualité de sous-traitante de la société Rabot Dutilleul sur les lots 14 et 15, à savoir sols souples parquets et peintures

Or, Mme B justifie d'un certificat médical du 29 mai 2020 de son médecin généraliste traitant et d'un certificat du 3 juin 2020 d'un chef de service en psychiatrie du CHU de Nantes, réitéré le 16 décembre

S'agissant des organismes de recherche sous-traitants, ils ne peuvent inclure les dépenses exposées pour réaliser de telles opérations dans la base de calcul de leur crédit d'impôt recherche. 5.

En outre, par un certificat du 21 décembre 2022, postérieur à la décision attaquée mais de nature à révéler une situation antérieure ou concomitante à cette décision, le médecin généraliste traitant de

code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; il ne pourra pas accéder au traitement approprié de ses pathologies dans son pays d’origine compte tenu de la pénurie du médicament traitant

photographies avec un nouveau-né, les attestations, d’une part, du pédiatre mentionnant sa présence lors de l’hospitalisation de l’enfant dans les semaines qui ont suivi sa naissance, d’autre part, du médecin traitant

A cet égard, la circonstance que le médecin traitant de l'intéressée ait contre-indiqué sa reprise du travail le 21 février 2023 pour une durée indéterminée est sans incidence sur la date de consolidation

C... et son médecin traitant ont communiqué à l’OFII des informations incomplètes sur le traitement suivi par l’intéressé. Contrairement à ce que soutient M.

mission et notamment, tous les documents relatifs au marché public de conception réalisation du nouvel hôpital de Sarreguemines et aux contrats conclus entre le titulaire du marché public, les sous-traitants

Il produit un certificat médical du 17 janvier 2023 de son médecin traitant au CHU de Rouen précisant qu’il est atteint d’une pathologie lourde et fait l’objet d’un suivi médical et d’un traitement dont

C a appelé le SAMU 62 le 17 septembre 2018 à 15h 49, sur conseil de son médecin traitant, en raison d'une gêne respiratoire et d'une baisse de tension ressentie depuis le samedi 15 septembre.

La méthode de reconstitution du chiffre d'affaires a eu pour base de calcul les achats des boissons revendues au verre ou à la bouteille auxquels ont été ajoutés les plats préparés par des sous-traitants

relevés de compte bancaire pour les mois de janvier, mars et mai faisant apparaître des mouvements nécessitant sa présence, une attestation de domiciliation du 18 septembre, une déclaration de médecin traitant

expérience professionnelle pour déterminer son échelon de recrutement sur titre ; - elle a commis une faute en prenant tardivement la décision de la recruter sur titre ; - elle a commis une faute en ne traitant

Dès lors que l'article 3 de l'accord franco-tunisien prévoit la délivrance de titres de séjour au titre d'une activité salariée, traitant ainsi de ce point au sens de l'article 11 de cet accord, il fait

Selon un certificat médical établi le 22 janvier 2021 par sa fille, cardiologue, confirmé par celui du 17 mars 2022 du professeur C, cardiologue, son médecin traitant à l'Institut Mutualiste Monsouris,

favoriser le maintien dans l'emploi des travailleurs en arrêt de travail d'une durée de plus de trois mois, une visite de pré-reprise est organisée par le médecin du travail à l'initiative du médecin traitant

non-respect des conditions de résidence en 2015, 2016 et 2017, son avis d'imposition établi au titre de l'année 2019 ainsi qu'un certificat médical rédigé dans des termes sommaires par son médecin traitant