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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00787_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Pour ceux situés le plus à l’Est, il envisage un branchement d’une longueur de 60 mètres sous la rue du Tour de ville afin de rejoindre le réseau d’adduction d’eau présent sous la Grand rue.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01724_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
/croquis/détails de récolement des réseaux et ouvrages extérieurs, réalisés et existants conservés, réalisés par un géomètre agréé, comportant le repérage triangulaire des ouvrages principaux, les longueurs
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01998_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
dispositions générales du règlement. » Aux termes de l’article DG.14 : « Volumétrie / Les bâtiments comporteront une toiture à deux versants minimum, au faîtage situé dans le sens de la plus grande longueur
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02474_20260205
5 février 2026
5 février 2026
départementale à une distance 77 kilomètres, représentant une heure de trajet routier et que ces deux golfs sont les seuls à disposer d’un parcours 18 trous par 72 coups attendus présentant une telle longueur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00296_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
. 111-2 du code de l'urbanisme dès lors qu'il prévoit des places de stationnement en sous-sol lequel est accessible uniquement par un monte-véhicule ouvrant directement sur le domaine public d'une longueur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01278_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
D'autre part, aux termes de l'article 4.2.4. b) de ce même règlement, relatif à la qualité des façades et pignons : " Au sein des volumes bâtis, et quelle que soit la longueur sur voie du terrain, le rythme
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02576_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Cet espace de circulation, d'une largeur conforme aux exigences du PLU et d'une longueur de plus de vingt mètres ainsi qu'il ressort du plan du rez-de-chaussée, est d'une superficie suffisante pour permettre
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03124_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Il résulte de l'instruction que l'allée d'accès sud au château est bordée d'une trame boisée sur toute sa longueur et que l'allée ouest d'accès au parc comporte une trame boisée au nord de celle-ci.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02278_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Le secteur Nt litigieux fait en outre face, à l'ouest, de l'autre côté de la route de la Bédoule, sur une longueur de 20 à 30 mètres seulement, à un secteur UEc1correspondant aux zones ouvertes à toutes
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22607_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
de permis de construire que l'opération envisagée par le groupement foncier agricole Le Pastel consiste à réaliser un hangar agricole destiné au stockage du matériel et des engrais présentant une longueur
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL00038_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
. / La voie échelle est une partie de la voie engin dont les caractéristiques sont complétées et modifiées comme suit : / - longueur minimale : 10 mètres, / - largeur : 4 mètres hors stationnement, ()
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01303_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
cadre d'un programme de fiabilisation des itinéraires alpins, mais encore que la région, qui prévoyait initialement, dès 2001, la pose d'un système de détection en amont de la voie ferrée sur une longueur
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02148_20260224
24 février 2026
24 février 2026
est établi par la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume qu’elle aurait donné suite au courriel du 12 mai 2022 par lequel le service des domaines a sollicité des compléments d’information sur la longueur
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02843_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
dossier de consultation des entreprises devait être établi au mois de septembre 2022 au vu des échanges intervenus au comité de suivi environnemental des travaux, il ne peut davantage se prévaloir de la longueur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02125_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Mme E, en raison, notamment, de l'existence d'une petite cicatrice issue du drainage de la lésion et une autre, plus importante, issue de l'ouverture abdominale pour l'intervention directe, d'une longueur
Source officielle5ème chambre
DCA_18VE02937_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
fabriqué, assemblé et livré à la société Armat France un ensemble d'armatures en béton répondant à des spécifications techniques précises, en termes de nuance - en l'espèce Fe500- de diamètre, de longueur
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01701_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
fait que l'administration l'a illégalement privée de son droit à bénéficier d'un avantage prévu par la loi alors qu'elle remplissait les conditions requises ; cette privation résulte à la fois de la longueur
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02639_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Etant accolée à l'étroite chênaie sur toute sa longueur et concourant ainsi nécessairement à sa préservation, la pinède forme avec cet espace remarquable une unité paysagère justifiant que l'ensemble du
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02716_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
modificatif prévoit en outre le déplacement de la citerne souple de 700 m3 qui n’empiète plus sur les zones plantées ou boisées ainsi que la reconstitution de 361 mètres linéaires de haies, portant leur longueur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01417_20260211
11 février 2026
11 février 2026
la coquille Saint-Jacques sur le gisement « Baie de Seine » pour la campagne de pêche 2018/2019, et a établi à 1 500 kilogrammes le quota maximal de détention et de stockage pour les navires d’une longueur
Source officiellePage 57 sur 67