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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23NT00076_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
La création de deux murs végétaux sur la façade Est du magasin Jardi Brico et sur la façade Nord du magasin principal est prévue pour créer une rupture visuelle de la longueur des façades.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01421_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ils font état, à cet égard, de l'effet de brillance et de réverbération accru de ce nouveau matériau qui recouvre l'intégralité de la façade, de 13 m de longueur, et surplombe le mur séparatif bordant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02674_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
la notice, que le projet a vocation à être desservi par un parking de quarante-six places de stationnement, avec un accès sous le bâtiment A, au sud, par une rampe d'accès ayant 4 % de pente et une longueur
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02690_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Il résulte de l’instruction, en particulier du rapport d’expertise, que la structure même de cette vanne, constituée d’une brimbale d’une longueur de cinquante mètres, ainsi que la conception des éclisses
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00639_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
harmonie architecturale a été préservée ; en contradiction avec l’ambiance historique et traditionnelle de petites maisons villageoises, la construction projetée présente une façade imposante de 75 m de longueur
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01477_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Enfin, il résulte de l'instruction, et en particulier du rapport du collège d'experts, que l'inondation de la propriété de M. et Mme C est consécutive à la rupture de la digue, sur une longueur de deux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00598_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
part, que le téléski des Lanchettes, qui constitue la principale installation permettant le retour vers le secteur de Petite Fontaine, a un débit trop limité entrainant une longue file d'attente, la longueur
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22228_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
la voirie communale présentée par une lettre du 13 janvier 2021 ; 3°) d'enjoindre à la commune de Grisolles, d'une part, de réintégrer la voie réalisée sur la parcelle cadastrée section , d'une longueur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01570_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Le dossier de permis de construire comporte un plan de masse coté dans les trois dimensions, dès lors qu'il comporte les mesures des longueurs et largeurs tant du terrain d'assiette du projet que la construction
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01126_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Un jardin arboré de 13 m de longueur est prévu.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01127_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Un jardin arboré de 13 m de longueur est prévu.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01707_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
En second lieu, si la SCEA Société des travaux agricoles du Reyran reproche à la société des autoroutes ESCOTA de ne pas avoir installé des cunettes anti-mégots sur toute la longueur de la bordure de l
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02263_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Alors que le règlement de la zone UPB1 autorise la restitution des murs en pierre situés en bordure de voie, le projet, compte tenu de la faible longueur de mur détruite par rapport à celle conservée et
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE02320_20220523
23 mai 2022
23 mai 2022
de largeurs différentes: * la hauteur définie le long de la voie la plus large peut être maintenue au droit du pan coupé, le cas échéant, et au droit de la voie la moins large, dans la limite d'un longueur
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02406_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
En 2006, alors qu'elle était âgée de douze ans, Mme A C a présenté des lombalgies après une chute lors d'un saut en longueur en cours de sport.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02506_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
minimale de référence (DlMIR) en privilégiant celles dont la surface est la plus proche de la DlMIR, / 7. favoriser l'installation de jeunes exploitants, demandeur ne disposant d'aucune superficie ou longueur
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03373_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
La part fixe de la composante annuelle des alimentations complémentaires et des alimentations de secours est fonction essentiellement de la longueur et du type de raccordement (aérien ou souterrain).
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03378_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
La part fixe de la composante annuelle des alimentations complémentaires et des alimentations de secours est fonction essentiellement de la longueur et du type de raccordement (aérien ou souterrain).
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03478_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
La part fixe de la composante annuelle des alimentations complémentaires et des alimentations de secours est fonction essentiellement de la longueur et du type de raccordement (aérien ou souterrain).
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03225_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
La rampe d'une largeur de 3,5 à 4 mètres et d'une longueur de 5 mètres prévue entre cette voie et l'entrée du stationnement souterrain est également en pente et est en partie masquée depuis la montée des
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