CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Juridiction

Tri

DeÀ

Avocat

Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

1 301 résultats pour « rang »

Tous CC CE TA CAA CA CPH TJ TCOM CJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01483_20220630

30 juin 2022

30 juin 2022

Le service hors rang, les périodes consacrées aux actions de formation (), et les services de sécurité ou de représentation ".

Source officielle

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01484_20220630

30 juin 2022

30 juin 2022

Le service hors rang, les périodes consacrées aux actions de formation (), et les services de sécurité ou de représentation ".

Source officielle

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01489_20220630

30 juin 2022

30 juin 2022

Le service hors rang, les périodes consacrées aux actions de formation (), et les services de sécurité ou de représentation ".

Source officielle

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01490_20220630

30 juin 2022

30 juin 2022

Le service hors rang, les périodes consacrées aux actions de formation (), et les services de sécurité ou de représentation ".

Source officielle

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01491_20220630

30 juin 2022

30 juin 2022

Le service hors rang, les périodes consacrées aux actions de formation (), et les services de sécurité ou de représentation ".

Source officielle

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01492_20220630

30 juin 2022

30 juin 2022

Le service hors rang, les périodes consacrées aux actions de formation (), et les services de sécurité ou de représentation ".

Source officielle

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01493_20220630

30 juin 2022

30 juin 2022

Le service hors rang, les périodes consacrées aux actions de formation (), et les services de sécurité ou de représentation ".

Source officielle

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01494_20220630

30 juin 2022

30 juin 2022

Le service hors rang, les périodes consacrées aux actions de formation (), et les services de sécurité ou de représentation ".

Source officielle

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01495_20220630

30 juin 2022

30 juin 2022

Le service hors rang, les périodes consacrées aux actions de formation (), et les services de sécurité ou de représentation ".

Source officielle

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01496_20220630

30 juin 2022

30 juin 2022

Le service hors rang, les périodes consacrées aux actions de formation (), et les services de sécurité ou de représentation ".

Source officielle

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01498_20220630

30 juin 2022

30 juin 2022

Le service hors rang, les périodes consacrées aux actions de formation (), et les services de sécurité ou de représentation ".

Source officielle

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01500_20220630

30 juin 2022

30 juin 2022

Le service hors rang, les périodes consacrées aux actions de formation (), et les services de sécurité ou de représentation ".

Source officielle

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03153_20220412

12 avril 2022

12 avril 2022

la moyenne de l'index SWI, calculée sur les trois mois du second trimestre est si faible que la durée de retour d'un tel épisode est au moins de 25 années, correspondant à une année de sécheresse de rang

Source officielle

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03154_20220412

12 avril 2022

12 avril 2022

la moyenne de l'index SWI, calculée sur les trois mois du second trimestre est si faible que la durée de retour d'un tel épisode est au moins de 25 années, correspondant à une année de sécheresse de rang

Source officielle

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03155_20220412

12 avril 2022

12 avril 2022

la moyenne de l'index SWI, calculée sur les trois mois du second trimestre est si faible que la durée de retour d'un tel épisode est au moins de 25 années, correspondant à une année de sécheresse de rang

Source officielle

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03156_20220412

12 avril 2022

12 avril 2022

la moyenne de l'index SWI, calculée sur les trois mois du second trimestre est si faible que la durée de retour d'un tel épisode est au moins de 25 années, correspondant à une année de sécheresse de rang

Source officielle

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03157_20220412

12 avril 2022

12 avril 2022

la moyenne de l'index SWI, calculée sur les trois mois du second trimestre est si faible que la durée de retour d'un tel épisode est au moins de 25 années, correspondant à une année de sécheresse de rang

Source officielle

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02052_20240409

9 avril 2024

9 avril 2024

code général des impôts impose aux assujettis de délivrer des factures comportant l'ensemble des mentions obligatoires figurant à l'article 242 nonies A de l'annexe II au code général des impôts, au rang

Source officielle

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02095_20241212

12 décembre 2024

12 décembre 2024

pouvoir obtenir, avant la clôture de la procédure de redressement, un débat avec le supérieur hiérarchique du vérificateur puis, le cas échéant, avec un fonctionnaire de l'administration fiscale de rang

Source officielle

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02117_20240305

5 mars 2024

5 mars 2024

Météo France établit ensuite, sur la base de cette comparaison un rang et une durée de retour pour chacun des douze indicateurs mensuels d'humidité, calculés pour l'année civile étudiée.

Source officielle

Page 59 sur 66

← Précédent Suivant →