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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DCA_21TL00529_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnel, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00188_20250212
12 février 2025
12 février 2025
B, représenté par Me Bodelle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 29 novembre 2023 ; 2°) d'annuler la décision de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion du 1er juillet 2021
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL23930_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
l'audience publique : - le rapport de Mme El Gani-Laclautre, rapporteure, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - les observations de Me Thalamas, représentant, Mme H, et celles de Me Bonnel
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02068_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
F, engagé au début du mois d'octobre 2019 comme animateur commercial au sein du groupe Borea Développement auquel appartient l'entreprise.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00639_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Florian Jazeron, rapporteur public, - les observations de Me Lapuelle représentant Madame A..., - les observation de Me Bonnel représentant la commune de Saïx.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01063_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 juin 2024, M. et Mme B, représentés par Me Bourrel, concluent : 1) au rejet de la requête et demandent, par la voie de l'appel incident : - à titre principal
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01408_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 mai 2022 et 24 janvier 2023, M. et Mme B, représentés par Me Bourrel, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00500_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
En l'espèce, le 31 mai 2014, la requérante a pris à bail auprès de la SCI Boréal du Sud, détenue par son principal associé, également frère de son gérant, des locaux à usage de garage et d'entrepôt de
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01587_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Enfin, le risque de nécrose tubulaire était accentué par une hypoplasie rénale déjà présente chez le fœtus, à savoir des reins de taille réduite avec des contours bosselés et des calcifications périphériques
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00348_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
A, représenté par Me Bourrel, conclut au rejet de la requête du ministre des armées et demande à la Cour : 1°) d'enjoindre au ministre des armées, sans délai, de lui délivrer l'agrément sollicité au
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04297_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
L'EURL Saveurs des Anges, qui exploite à Marseille un restaurant situé cours Julien et un restaurant-brasserie situé " Escale Borély ", a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL20543_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Chabert, président, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Lonjou, représentant Mme A B et celles de Me Bonnel, représentant la commune de Muret.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03004_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 février 2025, la commune de La Ciotat, représentée par la SCP Borel & Del Prete, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête du Syndicat de copropriétaires
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00077_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
septembre 2023, et des mémoires enregistrés les 26 décembre 2023, 23 janvier 2024, 16 février 2024 et 21 mars 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la commune de Wissant, représentée par Me Borrel
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA01445_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
A, représenté par Me El Borei, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du Tribunal administratif de Melun du 21 octobre 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 29 janvier 2021 par laquelle le préfet
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02712_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le rapport étayé de la supérieure hiérarchique précise que Mme B s'est mise à crier et à tenir elle-même des propos mettant en cause l'ensemble de la direction en ces termes : " c'est le bordel, on fait
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21855_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
se rapportant aux éléments " IGAA Bâtiments " et relatifs au " remplacement huile hydraulique ascenseur ", au " remplacement carte électro ascenseur ", à des " vestiaire(s) démontables ", à " Aréa Boreal
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02880_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
A B en vue de construire un chenil et un local sur un terrain situé au 17 rue Théodore Botrel, sur le territoire de cette commune, ensemble la décision de rejet de son recours gracieux du 2 mars 2018,
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20250_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Borgne, représentant l’association de défense des eaux et des zones agricoles et naturelles de l’Aiguille et d’Herbemols, et de Me Bonnel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19NC01997_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
fragmentation des continuités écologiques, précise que les corridors écologiques de la sous-trame des milieux forestiers ont été identifiés pour les déplacements de la grande et moyenne faune (lynx boréal
Source officiellePage 6 sur 7
BORREL, Cynthia, Kelly
28/07/2026
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CSC MAS DES BORRELS FINANCIÈRE HOLDING
22/07/2026
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BORRELL'AS, SARL DOMAINE DU FORT DE CHALVECHES
Acte en date du 30/04/2026 enregistré au SIE PRIVAS le 12/05/2026 sous le numéro 202600013007 réf:0704P01 2026A00459 Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Calade de l'Azuel Chalveches 07230 Faugères
11/06/2026
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BARRAL BORREL & PIGHIN
11/06/2026
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BORREL HOLDING
09/06/2026
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