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103 résultats pour « Cardonnel »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_22PA02386_20231120

Admin. Appel

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Larsonnier, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Cardon, représentant M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT02140_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Pour les piétons, le projet est accessible de tout point cardinaux. Les cheminements piétons ont été pensés sur le projet complet d’aménagement du site.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00666_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

société Orange produit néanmoins une liste d'abonnés, qui bien que comportant peu de noms, fait apparaître une première mise en service en 1988, soit avant le 1er juillet 1996, au niveau de l'avenue du Cardinal

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

CARDONNEL, Jonathan, Guilhem

SIREN 900360132Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHRISTIAN CARDONNEL CONSULTANT SAS

SIREN 832475156Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

02/05/2026

Voir →

Créations

cardonnel cotel, adrien

SIREN 937777670Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

20/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CARDONNEL CHAUFFAGE SERVICE

SIREN 310094446Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

07/11/2025

Voir →

Procédures collectives

CARDONNEL INGENIERIE

SIREN 323266387Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

17/07/2025

Voir →