Me Le Port, représentant les sociétés Eiffage génie civil, AER, Eiffage génie civil terrassement et Eiffage route grand Sud, et substituant Me David, représentant la société Buesa, et celles de Me Forray

l'illégalité de l'arrêté de mise en demeure du 11 décembre 2019 en ce qu'il porte sur la mise en conformité de l'installation électrique et du système d'arrêt d'urgence, ainsi que sur la sécurisation du forage

technologiques justifient que soient interdites ou soumises à des conditions spéciales les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements, forages

des pieux de la culée C2, combiné au décalage de la réalisation des pieux consécutifs à la réalisation de l'écran défensif, l'a contrainte à devoir mobiliser un deuxième atelier de forage des pieux à

comprenait une cuisine en rez-de-chaussée et une chambre à l'étage avec terrasse, local de rangement, four à pizza, WC et terrain attenant et les circonstances que ce bastidon soit alimenté en eau par un forage

La circonstance que les parcelles litigieuses disposeraient d’un système d’irrigation alternatif fourni par un forage est sans influence sur l’appartenance au périmètre de l’ASA d’irrigation de Haute-Crau

technologiques justifient que soient interdites ou soumises à des conditions spéciales les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements, forages

intérêts dans l'attente qu'il soit statué définitivement sur leur requête en annulation à l'encontre du permis d'aménager ; Par un mémoire, enregistré le 30 octobre 2023, M. et Mme E, représentés par Me Fouray

L’expert désigné indique également que l’aspect radiographique n’apparaît pas en faveur d’une lésion de la gaine nerveuse par forage et que la perte de substance sur la paroi interne est située à 2 millimètres

chiens soumises à autorisation au titre du livre V du code de l'environnement : " Les bâtiments d'élevage, les annexes et les parcs d'élevage sont implantés : () - à au moins 35 mètres des puits et forages

En second lieu, la SCI Villa du Bois fait valoir que des travaux de terrassement ont eu lieu en décembre 2017, consistant notamment en un décapage de remblais afin de réaliser des forages, une recherche

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 août 2022, la société Les constructeurs du bois, représentée par Me Fouray, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

Si la requérante soutient que les frais d'architecte, de géomètre, de buse pour accès foreuse, de forage, d'achat de pompe, de location de groupe électrogène, d'analyse de l'eau et d'expertise comptable

13 octobre 2020 à la demande de la société pétitionnaire indique que d'après la direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime, " une recherche de vide systématique (avec forages

admettent d’ailleurs les appelantes dans leur mémoire complémentaire, la mise en œuvre d’une procédure de déclaration d’utilité publique afin d’instaurer un périmètre de protection autour des nouveaux forages

Cette étude, qui figure parmi les pièces constitutives du marché en vertu de l’article 2 du cahier des clauses administratives particulières, estimait très précisément le nombre de forages à réaliser,

La SAS Montabert, qui exerce une activité de conception, production et commercialisation d'équipements hydrauliques de démolition et de forage, soutient que certains de ses équipements entrent dans le

Alimentation en eau potable : Toute construction ou installation doit être alimentée en eau potable, soit par branchement sur le réseau collectif de distribution, soit par captage, forage ou puits. (…)

les requérants, relatifs notamment à la devise dans laquelle les salaires sont réglés, à la nature des primes versées en 2015 et au remboursement de frais d'un stage réalisé à l'école française de forage

S'agissant du chef de réclamation n° 4.3.D relatif à la mise en station pour forage de barbacanes : 52.