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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_22PA01834_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, un mémoire en réplique et un nouveau mémoire, enregistrés les 22 avril 2022, 20 octobre 2022 et 17 novembre 2023, Mme C, représentée par Me Camille Brosseau-Gotti
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00125_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
scanner a mis en évidence un syndrome occlusif grêlique en amont d'une sténose d'allure inflammatoire de la dernière anse, sans signe de perforation mais avec une lame d'épanchement dans le pelvis et la gouttière
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02723_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
d'évacuation des eaux pluviales conforme aux recommandations techniques prescrites en application des annexes sanitaires du PLU et du règlement des eaux pluviales, et qui assure : /-leur collecte (gouttière
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00244_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Il ressort du point 3.14 du dossier de demande d’enregistrement que les toitures, les gouttières, les habillages et bardages des bâtiments et des cuves seront en bac acier de teinte gris terre d’ombre
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02458_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
A D, représentés par Me Gohier, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté DL/BPEUP n° 2023/043 de la préfète de la Haute-Vienne du 16 mai 2023 portant autorisation environnementale au profit de la
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01112_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
le département de la Mayenne par un arrêté du préfet de ce département en date du 18 janvier 2024 et qu'il était obligé de se présenter trois jours par semaine à la brigade de gendarmerie de Château-Gontier-sur-Mayenne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03830_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
. / En aucun cas, les gouttières ne doivent être raccordées sur le réseau public d'assainissement. / Les rejets d'eaux pluviales dans les réseaux publics ou privés d'assainissement d'eaux usées sont interdits
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02969_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
deuxième lieu, et d'une part, si le dossier de la déclaration initiale mentionne le rejet d'eaux résiduaires issues de l'exploitation, il se borne à indiquer dans l'encadré relatif à ces rejets : " gouttière
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00059_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
réfléchissantes en optant pour des matériaux en toitures en matériaux plutôt sombres et mats, opter pour des couleurs identiques ou de mêmes tonalités pour les accessoires et les éléments des façades (gouttières
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02320_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
l'absence d'étanchéité d'éléments métalliques formant fronton à la jonction des arêtiers et du faîtage des toitures, la condensation dans les alvéoles sur les bardages polycarbonate, les fuites de gouttières
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04376_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Mme B a également souffert d'abcès de la gouttière pariéto-colique gauche et d'infections associées aux soins.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02658_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
corrosion, d'autre part, que les infiltrations constatées dans la coursive à compter de l'été 2019 ne lui sont pas imputables, et en particulier que le système de raccordement des écrans sous toiture aux gouttières
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19BX01049_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Sous le n° 23BX02061, par des mémoires, enregistrés les 28 septembre 2023, 11 janvier, 7 mai et 8 juillet 2024, l'association Bocage et patrimoine, représentée par Me Gohier, demande à la cour :
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02080_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
modification de la pente du trottoir situé entre le mur et le caniveau dès lors qu’avant les travaux cette pente était marquée vers la route, avec des empreintes d 'évacuation de l'eau directement de la gouttière
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01444_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
En outre, concernant les factures relatives à la " fourniture et la pose de gouttières et descentes aluminium ", l'attestation établie par l'entrepreneur, le 8 novembre 2021 pour les besoins de l'instance
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02143_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
portent sur le remplacement d'un escalier, les factures Gaultier concernant le remplacement de menuiseries extérieures, les factures Lefort Construction de réparation de conduits de cheminée et pose de gouttières
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00075_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
./ Sont interdits : - les matériaux peu durables tels le PVC en bardage, porte d’entrée, de garage, volets, gouttière et descente d’eau, clôture…) ». 25.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01316_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier, et notamment des plans et documents graphiques figurant dans les dossiers de demande de permis de construire, que les gouttières des toits en façade des deux
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00061_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
couvertures () devront être en ardoises naturelles ", que " les conduits de fumées et de ventilations seront noir et mat afin de mieux se fondre dans les couvertures en ardoises naturelles ", que les gouttières
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00158_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
L'expert ajoute qu'" ils ont d'ailleurs nécessité la mise en place de gouttières ou dessus de portes d'entrée avec évacuation dans le réseau d'eau pluviale.
Source officiellePage 6 sur 7