CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA00341_20241028
28 octobre 2024
Un traitement radiothérapique par irradiation a par la suite été mis en place du 2 novembre au 13 décembre 2013 à la suite d'une augmentation du résidu tumoral. 2. M.
9ème Chambre
DCA_22PA05022_20240705
5 juillet 2024
conditionnement et de mise à l'arrêt définitif et démantèlement : - en application des obligations réglementaires qui s'imposent à elle, les provisions doivent être constituées au fur et à mesure de l'irradiation
3ème chambre
DCA_24PA00529_20260128
28 janvier 2026
De plus, ni l’irradiation énergétique ni l’éclairement énergétique mesurés dans cette étude ne sont pertinents pour apprécier une perte de luminosité.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00738_20240613
13 juin 2024
Toutefois, il n'est pas établi que la fibromyalgie soit en lien direct avec la perforation intestinale, d'autant que Mme D souffrait déjà auparavant de douleurs lombaires avec irradiations sciatiques,
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