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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00252_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A cet égard, l'étude d'impact mentionne, au titre de la meilleure technique disponible (MTD) n° 3, trois mesures consistant à " réduire la teneur en protéines brutes par un régime alimentaire équilibré
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22180_20250218
18 février 2025
18 février 2025
d'indemnisation, n'a pu obtenir de donnée clinique objective dans le sens d'une infection nosocomiale, il a cependant relevé que le bilan sanguin, réalisé le jour de sortie, avait révélé un niveau très élevé de protéine
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02728_20250204
4 février 2025
4 février 2025
valoir que la chirurgie des scolioses entraîne une attrition musculaire qui provoque des perturbations biologiques avec notamment une élévation importante des créatines phosphokinases (CPK) et de la protéine
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03172_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Les seuls tests antigéniques pouvant être valablement présentés pour l'application du présent 1° sont ceux permettant la détection de la protéine N du SARS-CoV-2 ; / 2° Un justificatif du statut vaccinal
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00432_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
En ce qui concerne les intérêts protégés à l’article L. 511-1 du code de l’environnement : 15.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22230_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Enfin, s'agissant des traitements anti-sécrétoires gastriques inhibiteurs de la pompe à protons prescrits à Mme I, en lien avec ses antécédents de gastrite antrale à Helicobacter pylori, le préfet de la
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02668_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Les examens biologiques réalisés le même jour ont révélé un taux très élevé de protéine-C réactive, marqueur inflammatoire, justifiant la prescription d'un traitement antibiotique.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA00842_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
D depuis sa prise en charge à l'hôpital Sainte-Anne, même sans élévation de la CRP (protéine C réactive) à ce stade, est évocateur d'une infection.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01209_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
En raison d’un taux de Protéine C - réactive élevé, une ponction est effectuée le 12 septembre 2017 qui est positive à une bactérie staphylocoque epidermis de résistance aux antibiotiques classiques (meti-R
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA05050_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
16 janvier 2013, un prélèvement respiratoire réalisé le 18 janvier suivant mettait en évidence la présence d'un germe pneumocoque et que compte tenu de l'état fébrile de l'enfant, des dosages de la protéine
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02185_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
bocage également présents sur le territoire, tels que les belettes, les fouines et les petits rongeurs, ne présentent pas de caractère particulier de rareté ou de fragilité et ne sont pas des espèces protégées
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01953_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
que cette infection a été prise en charge par l'établissement hospitalier avec un retard fautif de cinq mois, entre le 24 avril 2012, date d'un examen de contrôle révélant une concentration de CRP (proteine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01001_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
centre hospitalier régional universitaire de Besançon à lui verser la somme globale de 374 825,42 euros ou, à défaut, de 315 295,42 euros, soit 259 825,42 euros ou, à défaut, 241 966,42 euros à son profit
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02117_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Le bilan sanguin ayant mis en évidence une arthrite septique du genou avec hyperleucocytose et une protéine C-réactive (CRP) élevée, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02146_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
d'une absence de fièvre et d'un examen clinique constatant un abdomen souple sans défense ou contracture abdominale, les analyses sanguines alors effectuées ont révélé qu'il présentait un taux de protéine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03280_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
réseau ne saurait suffire pour confirmer le délai de construction des équipements ; - la prescription prévoyant une cession gratuite du terrain correspondant à l'assiette de la route actuelle au profit
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01140_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
opérant une surveillance rigoureuse quantitative et qualitative des résidus, lesquels ne sont pas nécessairement pathologiques, ainsi que des palpations régulières de l'abdomen et une surveillance de la protéine
Source officielle3ème chambre
DCA_25TL00115_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
A, qui totalisait douze condamnations entre 2008 et 2013, avait déjà été condamné, d'une part, par le tribunal correctionnel d'Auch le 12 janvier 2009, pour des faits de port prohibé d'arme de sixième
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03097_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
abdominale et, face à un tableau vertigineux et fébrile, un bilan biologique a été prescrit par le médecin traitant de l'intéressée, mettant en évidence une forte élévation des globules blancs et de la protéine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03280_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
réseau ne saurait suffire pour confirmer le délai de construction des équipements ; - la prescription prévoyant une cession gratuite du terrain correspondant à l'assiette de la route actuelle au profit
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