Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02433_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Médiation postée : Afin de répondre à des demandes spécifiques, le musée souhaite avoir des médiateurs postés dans les différents espaces du musée pour proposer aux publics la découverte d'objets ou de thématiques
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01342_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
document manuscrit d'une cinquantaine de pages rédigé par l'intéressé présente un caractère religieux et est organisé sous forme de cours avec une compilation de versets coraniques en fonction des thématiques
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03023_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
localisation et de la délimitation des unités de contrôle et, dans chaque unité de contrôle, du nombre, de la localisation et de la délimitation, et le cas échéant du champ d'intervention sectoriel ou thématique
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03026_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
localisation et de la délimitation des unités de contrôle et, dans chaque unité de contrôle, du nombre, de la localisation et de la délimitation, et le cas échéant du champ d'intervention sectoriel ou thématique
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03027_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
localisation et de la délimitation des unités de contrôle et, dans chaque unité de contrôle, du nombre, de la localisation et de la délimitation, et le cas échéant du champ d'intervention sectoriel ou thématique
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03028_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
. / Il décide dans chaque unité de contrôle du nombre, de la localisation et de la délimitation, et le cas échéant du champ d'intervention sectoriel ou thématique, des sections d'inspection. / Il nomme
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03029_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
. / Il décide dans chaque unité de contrôle du nombre, de la localisation et de la délimitation, et le cas échéant du champ d'intervention sectoriel ou thématique, des sections d'inspection. / Il nomme
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03030_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
localisation et de la délimitation des unités de contrôle et, dans chaque unité de contrôle, du nombre, de la localisation et de la délimitation, et le cas échéant du champ d'intervention sectoriel ou thématique
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03031_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
localisation et de la délimitation des unités de contrôle et, dans chaque unité de contrôle, du nombre, de la localisation et de la délimitation, et le cas échéant du champ d'intervention sectoriel ou thématique
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03032_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
localisation et de la délimitation des unités de contrôle et, dans chaque unité de contrôle, du nombre, de la localisation et de la délimitation, et le cas échéant du champ d'intervention sectoriel ou thématique
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03033_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
. / Il décide dans chaque unité de contrôle du nombre, de la localisation et de la délimitation, et le cas échéant du champ d'intervention sectoriel ou thématique, des sections d'inspection. / Il nomme
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03034_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
localisation et de la délimitation des unités de contrôle et, dans chaque unité de contrôle, du nombre, de la localisation et de la délimitation, et le cas échéant du champ d'intervention sectoriel ou thématique
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00027_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
association destinée à apporter une aide financière aux étudiants libanais avec des fonds en provenance de l'étranger, la mise en place de groupes de prières ou la création et l'animation de discussions thématiques
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03932_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
en méconnaissance de l’objectif de valeur constitutionnelle de clarté et d’intelligibilité de la norme et du principe de sécurité juridique ; – les orientations d’aménagement et de programmation thématiques
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03993_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Cet appel à candidatures concernait exclusivement les catégories de services de radio D et E, c'est-à-dire respectivement les services de radio thématiques à vocation nationale et les services de radio
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02648_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
de manière détaillée les différentes observations du public en précisant si elles étaient ou non favorables au projet, tout en apportant des éléments de réponse circonstanciés sur les principales thématiques
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01640_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
des pièces du dossier que le commissaire enquêteur a présenté, dans son rapport, une synthèse des observations du public recueillies lors de l'enquête publique, qu'il a regroupées sous différentes thématiques
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03494_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
E a sollicité des communes de Thénac et de Monestier la délivrance de deux permis pour la construction d'un hangar à toiture photovoltaïque destiné à l'élevage de faisans ainsi que de locaux techniques
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02434_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Médiation postée : Afin de répondre à des demandes spécifiques, le musée souhaite avoir des médiateurs postés dans les différents espaces du musée pour proposer aux publics la découverte d'objets ou de thématiques
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04994_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
et dirigeants de l'Etat, ainsi que de plusieurs chercheurs français en sciences humaines, et que " les nombreuses publications de l'intéressé sur les réseaux sociaux, sous couvert de débattre de thématiques
Source officiellePage 6 sur 16