B... : En premier lieu, il résulte du rapport d’expertise pédiatrique que le jeune G...

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier.

Cependant, il ressort des pièces du dossier que, dans le PLU tel qu'adopté par la délibération attaquée, les zones urbaines ont, par rapport au précédent PLU adopté en 2013, diminué de 320,5 ha passant

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la Charte de l'environnement ; - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

Un mémoire en production de pièces a été présenté le 16 septembre 2022 pour la chambre régionale d'agriculture de Nouvelle-Aquitaine. Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : – le code de l’environnement ; – le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des marchés publics ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la directive 2011/92/UE du Parlement européen et du Conseil du 13 décembre 2011 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

est complet ; - le dossier de demande présentait un caractère régulier en raison de la pertinence de la méthodologie, du caractère suffisant de l'analyse de l'état initial et des enjeux du projet à

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier de première instance que la note en délibéré, produite par la commune de Megève après l'audience publique mais avant le rendu du jugement et enregistrée le