Un nouveau mémoire présenté pour la société Kinepolis prospection le 25 janvier 2023 n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Les nouveaux immeubles doivent être représentatifs des différents courants de la création architecturale d'aujourd'hui. () / Règles générales / 1.

de nouveaux ouvrages ou à la modification d'assiette d'ouvrages existants.

En permettant l'installation d'une nouvelle enseigne ainsi que la création d'un point permanent de retrait par la clientèle d'achats au détail commandés par voie télématique, il permettra de répondre à

autorisation, d'une nouvelle évaluation environnementale, d'un nouvel avis de l'autorité environnementale, d'une nouvelle enquête publique et d'un nouveau passage devant le conseil départemental de l'environnement

Or il n'est pas contesté que la bouche d'incendie la plus proche est située à 600 mètres du projet et que son débit est limité à 18 m3 par heure. 16.

la création d'un gîte.

Le 7 juin 2021, l’intéressé a sollicité la délivrance d’un titre de séjour portant la mention « recherche d’emploi ou création d’entreprise » puis, le 24 septembre 2021, un titre de séjour portant la mention

zone ouverte à l'urbanisation pour accueillir des activités économiques en contrariété avec l'orientation n°8 du PADD qui prévoit la création une nouvelle zone d'activité économique au nord de Lège ;

Parallèlement, la création de la société B Private, détentrice de 50,05 % du capital de la société A Media France, offrait à MM.

d’un nouveau commerce sur l’emprise de l’ancien magasin Lidl n’a pas été pris en compte au titre de l’aménagement du territoire ; – le projet ne contribue pas à une consommation économe de l’espace

devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 juillet 2025 et des mémoires enregistrés le 13 janvier et 6 février 2026, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué en l’absence d’éléments nouveaux

la confirmation des motifs du jugement sont irrecevables ; - les conclusions tendant à la réparation d'une faute relative à un accident du travail survenu en 2017 ne sont pas recevables ; - les nouveaux

Leclerc sur un terrain situé 12 allée de la Fosse-Maussoin à Clichy-sous-Bois, la création d'un parking aérien avec toiture photovoltaïque et la création d'un point permanent de retrait des marchandises

Un représentant du conseil de la métropole participe au débat réalisé au sein du conseil de territoire.

Il ressort des pièces du dossier que les orientations de ce PADD ne prévoient la création de nouveaux logements que dans les seules enveloppes urbaines du bourg et dans le hameau de la Verderie, à l'exclusion

, un au plus tard, un transfert de siège social avec changement de dirigeant, le nouveau dirigeant désigné, M.

D, par le maire du Blanc-Mesnil, pour la création d'un abri de jardin et d'une terrasse couverte, au fond de la parcelle cadastrée AP 146, située 64, rue de l'Angélus au Blanc-Mesnil.

audiovisuelle et la charte des comités de lecture " aide à la création audiovisuelle ".

Par un arrêté du 22 décembre 2008, le préfet du Val-de-Marne avait fixé à soixante-quinze mètres la distance minimale entre les nouveaux débits de boissons et les terrains de sport sur le territoire du