Elle soutient que : - le plan de masse du permis de régularisation relatif aux modifications apportées au projet indique l'existence d'un nouveau bassin de rétention au droit du nouvel accès ; - le

du tissu urbain de Cholet, le long d'un axe routier structurant, est de nature à limiter l'évasion commerciale vers d'autres agglomérations telles qu'Angers et Nantes et à répondre aux besoins d'un bassin

surface de vente et du nombre de salariés que le magasin a vocation à accueillir ; le projet va permettre l'emploi de 250 personnes ; le projet ne se développe pas uniquement en rez-de-chaussée ; un bassin

En premier lieu, si les dispositions de l'article L. 566-7 du même code imposent à l'Etat, depuis le 22 décembre 2015, la réalisation de plans de gestion des risques d'inondation dans certains bassins

Ils versent également au dossier pour la première fois en appel une facture de la Sarl Plom 92 du 21 mai 2021 qui a réalisé des travaux d'aménagement dans la salle de bain de M.

d'inondation liés aux crues de la Garonne sur onze communes, mais également aux conséquences de ces crues sur les affluents de la Garonne ainsi que l'indique l'analyse des crues répertoriées sur l'ensemble du bassin

clinique, qu'il n'existait pas de trouble statique, tenant à un raccourcissement ou un allongement du membre inférieur gauche, qui pourrait avoir un retentissement sur le membre inférieur droit, que le bassin

Il fait valoir que tous les agents nouvellement syndiqués ont alors eu des évaluations subitement défavorables, et que les appréciations proposées par le chef de bassin de la piscine des Closeaux ont été

Il fait valoir que tous les agents nouvellement syndiqués ont alors eu des évaluations subitement défavorables, et que les appréciations proposées par le chef de bassin de la piscine des Closeaux ont été

Il fait valoir que tous les agents nouvellement syndiqués ont alors eu des évaluations subitement défavorables, et que les appréciations proposées par le chef de bassin de la piscine des Closeaux ont été

Il fait valoir que tous les agents nouvellement syndiqués ont alors eu des évaluations subitement défavorables, et que les appréciations proposées par le chef de bassin de la piscine des Closeaux ont été

Il fait valoir que tous les agents nouvellement syndiqués ont alors eu des évaluations subitement défavorables, et que les appréciations proposées par le chef de bassin de la piscine des Closeaux ont été

Elle a également un rôle de médiateur entre les personnes allocataires et le monde du travail et de la formation, en s'appuyant sur la connaissance de son environnement socio-économique, du bassin d'emploi

création d'un accès par la route de Taubry, afin de tenir compte de l'interdiction émise par le département de la Loire-Atlantique de créer un nouvel accès direct sur la RD 47, ainsi que la création d'un bassin

Il ressort toutefois du rapport de présentation, s'agissant du diagnostic de l'existant, que les parcelles des requérants sont identifiées comme constituant une zone humide, et le bassin de rétention est

station de traitement présente une charge organique de 100 % de sa capacité et une charge hydraulique moyenne de près de 80 % de sa capacité, que soixante-neuf jours de déversements par le trop plein du bassin

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 janvier 2025, l'établissement public Voies navigables de Frances, représenté par son directeur territorial Bassin de la Seine et Loire Aval, conclut au rejet

D'autre part le syndicat intercommunal du bassin d'Arcachon (SIBA) a émis le 17 décembre 2021 un avis aux termes duquel il estime la capacité de l'ouvrage suffisante pour absorber l'augmentation de la

Dans ces conditions, et alors même qu'elle ne serait pas classée en zone d'aléa de danger grave au titre du plan de prévention du risque inondation du bassin versant de la Haute-Vallée de l'Hérault, la

L’élaboration de cette carte fait suite à un diagnostic des bassins versants et du réseau public de gestion des eaux pluviales de la commune, qui a conduit à identifier une insuffisance hydraulique du