’une hémi légie droite artielle régressive caractérisée ar une aralysie artiellement rééducable du bras droit, d’une amyotro hie modérée de la jambe et de la cuisse et d’une bascule à gauche du bassin

piscine sur la parcelle BW 249 aurait eu pour but de contourner par une manœuvre frauduleuse les règles du plan local d’urbanisme appliquées au terrain composé des deux parcelles, alors notamment que le bassin

B, rédactrice territoriale titulaire, a été recrutée en septembre 2000 par le service départemental d'incendie et de secours de la Savoie (SDIS 73) et affectée sur l'emploi d'assistante du chef de bassin

nature à exercer une influence sur la décision de l'autorité administrative ; l'étude d'impact est entachée d'importantes insuffisances quant à la ressource en eau, dont la préservation des têtes de bassins

Dès la première année d'utilisation en 2015, des températures ambiantes très élevées ont été constatées dans le bâtiment abritant le bassin intérieur.

orientations suivantes : " - Préserver et restaurer les principales continuités naturelles terrestres et aquatiques : le réseau de haies, les boisements, les berges des cours d'eau, les secteurs amont des bassins

préexistante, non mentionnée par le premier expert, notamment une " hernie discale L4-L5 opérée il y a 20 ans ", des " lésions arthrosiques documentées par les radiographies " ainsi qu'une " bascule du bassin

L'article L. 436-5 du même code dispose que : " Des décrets en Conseil d'Etat déterminent les conditions dans lesquelles sont fixés, éventuellement par bassin : / () / 2° Les dimensions au-dessous desquelles

communautaire le 14 avril 2015, il ne s'agissait pas d'un engagement ferme de la part de la communauté de communes alors que par ailleurs un tel projet relevait de la compétence du syndicat mixte du Bassin

l'emploi, conformément aux objectifs assignés par la loi. 5.A la suite de l'incendie du magasin de Bresson et devant l'impossibilité de trouver un autre site susceptible de l'accueillir dans le bassin

l'emploi, conformément aux objectifs assignés par la loi. 5.A la suite de l'incendie du magasin de Bresson et devant l'impossibilité de trouver un autre site susceptible de l'accueillir dans le bassin

l'emploi, conformément aux objectifs assignés par la loi. 5.A la suite de l'incendie du magasin de Bresson et devant l'impossibilité de trouver un autre site susceptible de l'accueillir dans le bassin

l'emploi, conformément aux objectifs assignés par la loi. 5.A la suite de l'incendie du magasin de Bresson et devant l'impossibilité de trouver un autre site susceptible de l'accueillir dans le bassin

En quatrième et dernier lieu, si l'autorité environnementale a estimé que les travaux en cause ne nécessitaient pas la production d'une étude d'impact eu égard à leur effet limité à l'échelle du bassin

régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie du 21 août 2021, que le parc éolien sera visible depuis les abords de la rigole de la Montagne Noire et depuis la berge ouest du bassin

fait valoir que : - les conclusions du Dr D ne peuvent être entérinées alors qu'il n'a pas déterminé les capacités du patient à réaliser des mouvements d'inclinaison et de rotation, ni de flexion du bassin

D a bénéficié à compter de 1997, d'une concession pour l'exploitation d'une parcelle ostréicole n° 14003012 située au lieu-dit Matelotte, sur le bassin d'Arcachon.

Ces parcelles sont en outre situées à proximité du vallon du Blosne, de sa zone d'expansion de crue et d'une zone humide du SAGE Vilaine (hors bassin versant de la Seiche) existant sur la parcelle voisine

durable, notamment la contribution actuelle et potentielle de la forêt à l'équilibre des fonctions écologique, économique et sociale du territoire où elle se situe, ainsi que des caractéristiques des bassins

durable, notamment la contribution actuelle et potentielle de la forêt à l'équilibre des fonctions écologique, économique et sociale du territoire où elle se situe, ainsi que des caractéristiques des bassins