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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22TL21824_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Frédéric Diard, rapporteur public, - les observations de Me Babey, représentant Mme B, - et les observations de Me Sabatté, représentant le centre hospitalier universitaire de Toulouse.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01998_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
De même, il ressort des factures produites par le requérant que les deux enfants sont inscrits en baby judo. Toutefois, M.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21328_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Rey-Bèthbéder, président-rapporteur ; - et les observations de Me Babey, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26NC00670_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
B... et à Me Barry. Copie en sera adressée pour information au préfet du Haut-Rhin. Fait à Nancy, le 23 avril 2026. Le président assesseur désigné, Signé : M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03715_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Jean-François Gobeill, rapporteur public, - les observations de Me Civit substituant Me Vogel, pour la société commerciale de Raiatea, - et les observations de Me Bary substituant Me Dechert, pour
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03438_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
A, - les conclusions de Mme Margerit, rapporteure publique, - les observations de Me Babes, substituant Me Lepage, pour la commune de Gennevilliers. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03439_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
A, - les conclusions de Mme Margerit, rapporteure publique, - les observations de Me Babes, substituant Me Lepage, pour la commune de Bagneux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03440_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
A, - les conclusions de Mme Margerit, rapporteure publique, - les observations de Me Babes, substituant Me Lepage, pour la commune de Malakoff. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03441_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
A, - les conclusions de Mme Margerit, rapporteure publique, - les observations de Me Babes, substituant Me Lepage, pour la commune de Sceaux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01182_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
A se disant Baba C a demandé au tribunal administratif de Rouen, d'une part, d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 10 juin 2021 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a refusé de lui délivrer
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02419_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
proximité du projet qui ne sera que faiblement visible depuis les sites classés du Crêt de l'Œillon et du Crêt de la Perdrix, situés respectivement à seize et dix-huit kilomètres, et depuis le Suc de Barry
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03110_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Gautron, rapporteur public ; - et les observations de Me Babes et Me Huglo, représentant M. B et la SCI Pholykors. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21329_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Rey-Bèthbéder, président-rapporteur ; - et les observations de Me Babey, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04643_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Babes, substituant Me Michaud, représentant les requérants, de Mme H... et Mme A..., représentant le ministre de la transition écologique et
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02300_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
prix de transfert selon cette méthode, il résulte de l'instruction qu'elle a retenu le prix de 472, 84 euros défini par le groupe Südzucker lui-même, et reposant sur les prix pratiqués avec les clients Barry
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02239_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
territorial du bassin du Gardon montre que les travaux de sécurisation à réaliser sont peu nombreux et peu coûteux ; c’est à tort que les premiers juges ont considéré que les trois habitations situées rue Barry
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01097_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Babès, substituant Me Lepage, représentant l'association La Vigie et M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00753_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Barry, substituant Me Monamy, pour les requérants et autres, ainsi que celles de Me Amabile, pour la société MET Mont-Ernault ; Vu la note en
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00294_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Gani-Laclautre ; - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique ; - et les observations de Me Babey, représentant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00750_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Barry, substituant Me Zenati-Castaing, pour les requérants, et Me Monamy, pour les intervenants, ainsi que celles de Me Amabile, pour la société
Source officiellePage 7 sur 7