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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03058_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
En outre, la commune soutient que la version de 2016 de la liste rouge des espèces menacées en France n'a pas été prise en compte, et que quatre espèces, le bruant des roseaux, le chevalier guignette,
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00538_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
B, représenté par Me Briatte, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) par l'effet dévolutif, de condamner le CCAS de Ronchin à lui verser la somme de 26 124,80 euros, assortie des intérêts
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01392_20220427
27 avril 2022
27 avril 2022
, en raison de leur proximité de zones de nidification, durant la phase de construction ou d'exploitation du projet, la destruction de spécimens d'oiseaux, en particulier le busard Saint-Martin, le bruant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01695_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Inscrites sur les listes rouges nationales, les espèces relèvent, s'agissant du statut de conservation d'une " préoccupation mineure " excepté pour la bécassine des marais, en danger, le bruant jaune,
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01663_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
A au 11 rue Aristide Briand à Pacy-sur-Eure. Si M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02196_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Les inventaires ont aussi mis en évidence la présence ou le passage potentiel de 116 espèces patrimoniales, dont certaines à enjeu « très fort » (cigogne noire, bruant ortolan), ou « fort » (combattant
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02334_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
de mortalité suffisamment caractérisé pour l’autour des palombes, le circaète Jean-le-Blanc, le milan royal, le pigeon colombin, la tourterelle des bois, le faucon pèlerin, le bouvreuil pivoine, le bruant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01445_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Les parcelles cadastrées AK 226 et 227 sont situées le long de l'avenue Aristide Briand, qui constitue une coupure entre un espace densément urbanisé au Nord et un espace d'habitat plus diffus et encore
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00555_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
différente de celle du service déjà présent TSF Jazz, dès lors que le premier diffuse des titres plus diversifiés de variété " aux sonorités jazz ", par exemple de Zaz, Céline Dion, Vanessa Paradis, Dany Brillant
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00431_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Cette même année, a été trouvé un cadavre de Bruant proyer, espèce en danger dont la sensibilité à l'éolien est élevée au niveau régional.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00433_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
En 2018, un Bruant proyer, affecté du statut en danger dans la liste rouge des espèces menacées dans le Nord-Pas-de-Calais a été identifié.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02765_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
A, un bien immobilier sis 16 allée Aristide Briand dans la commune de Villefranche de Rouergue (Aveyron).
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01301_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 septembre 2024, le centre hospitalier de Soissons, représenté par Me Bacquet-Brehant, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 500 euros soit
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL02396_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
protégées pour l’aigle de Bonelli, le vautour Moine, le grand-duc d’Europe, la grive litorne, la grive draine, le faucon pèlerin, l’engoulevent d’Europe, le rollier d’Europe, la fauvette pitchou, le bruant
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00439_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 31 janvier 2022, 23 septembre 2022 et 12 septembre 2023, l'association Plurélya, représentée par l'AARPI Briatte et Wilinski
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02389_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
B A, représenté par Me Briatte, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Lille du 5 février 2021 ; 2°) d'annuler les décisions du ministre de l'éducation nationale
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01431_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Il résulte de l'instruction que le local litigieux a toujours été loué à usage de restauration au moins depuis l'année 1970 à l'enseigne " La Cafétéria " puis " Café Brant " depuis 1988.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02447_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
avaient été mises en œuvre à hauteur de l'avancement du projet de même que la mesure de compensation concernant notamment le lézard ocellé, l'outarde canepetière, l'œdicnème criard, le cochevis huppé, le bruant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03527_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Pin, premier conseiller, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler, représentant la commune de Saint-Martin-du-Mont, et de Me Briant, représentant
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL22197_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 février 2022, la commune de Toulouse représentée par Me Briand, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.
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