Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02843_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
décembre 2019, il a adressé un courrier au préfet de la Dordogne exposant les procédures à mettre en œuvre au titre des codes de la commande publique, de l'environnement et de l'urbanisme ainsi qu'un calendrier
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03828_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Il porte également sur le périmètre d'application des critères d'ordre de licenciement, les modalités d'information et de consultation du comité social et économique, le calendrier de mise en œuvre des
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01821_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Tout retard par rapport aux échéances prévues dans ce calendrier pourra donner lieu à l'application des pénalités prévues à l'article 8.2 de la présente convention. / Par ailleurs, le délégataire s'engage
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02525_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Par un courrier du 13 septembre 2016, le président fédéral de la FFSS a indiqué au président de l'association Breizh Sauvetage Côtier qu'un calendrier complet de formations apparaissait sur le site Internet
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01580_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
instance, que les originaux des actes de naissance mentionnaient des naissances en 1995, 1998 et 2003, il n'est pas sérieusement contesté que ces originaux, rédigés en langue amharique suivent le calendrier
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01465_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
présidé par le Président ou son suppléant, délibère sur le second semestre et proclame le résultat de l'année / Il se réunit une ou plusieurs fois dans le cadre de la session d'examen inscrite au calendrier
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00465_20230207
7 février 2023
7 février 2023
personnels, prévoient, afin d'adapter localement les modalités de dispense de service pour les enseignants, que " les enseignants de bénéficient de 5,6 semaines de dispenses de service à prendre selon un calendrier
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00466_20230207
7 février 2023
7 février 2023
personnels, prévoient, afin d'adapter localement les modalités de dispense de service pour les enseignants, que " les enseignants de bénéficient de 5,6 semaines de dispenses de service à prendre selon un calendrier
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00469_20230207
7 février 2023
7 février 2023
personnels, prévoient, afin d'adapter localement les modalités de dispense de service pour les enseignants, que " les enseignants de bénéficient de 5,6 semaines de dispenses de service à prendre selon un calendrier
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00470_20230207
7 février 2023
7 février 2023
personnels, prévoient, afin d'adapter localement les modalités de dispense de service pour les enseignants, que " les enseignants de bénéficient de 5,6 semaines de dispenses de service à prendre selon un calendrier
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00471_20230207
7 février 2023
7 février 2023
personnels, prévoient, afin d'adapter localement les modalités de dispense de service pour les enseignants, que " les enseignants de bénéficient de 5,6 semaines de dispenses de service à prendre selon un calendrier
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00472_20230221
21 février 2023
21 février 2023
personnels, prévoient, afin d'adapter localement les modalités de dispense de service pour les enseignants, que " les enseignants de bénéficient de 5,6 semaines de dispenses de service à prendre selon un calendrier
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00475_20230221
21 février 2023
21 février 2023
personnels, prévoient, afin d'adapter localement les modalités de dispense de service pour les enseignants, que " les enseignants de bénéficient de 5,6 semaines de dispenses de service à prendre selon un calendrier
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00476_20230221
21 février 2023
21 février 2023
personnels, prévoient, afin d'adapter localement les modalités de dispense de service pour les enseignants, que " les enseignants de bénéficient de 5,6 semaines de dispenses de service à prendre selon un calendrier
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00478_20230221
21 février 2023
21 février 2023
personnels, prévoient, afin d'adapter localement les modalités de dispense de service pour les enseignants, que " les enseignants de bénéficient de 5,6 semaines de dispenses de service à prendre selon un calendrier
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00481_20230221
21 février 2023
21 février 2023
personnels, prévoient, afin d'adapter localement les modalités de dispense de service pour les enseignants, que " les enseignants de bénéficient de 5,6 semaines de dispenses de service à prendre selon un calendrier
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00496_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
personnels, prévoient, afin d'adapter localement les modalités de dispense de service pour les enseignants, que " les enseignants de bénéficient de 5,6 semaines de dispenses de service à prendre selon un calendrier
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00497_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
personnels, prévoient, afin d'adapter localement les modalités de dispense de service pour les enseignants, que " les enseignants de bénéficient de 5,6 semaines de dispenses de service à prendre selon un calendrier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25MA00781_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
cause, le délai qui leur était imparti par le juge pénal pour la remise en état des lieux n’est pas expiré ; en outre, la démolition ordonnée par le juge pénal est en cours d’exécution, suivant un calendrier
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00701_20240213
13 février 2024
13 février 2024
des travaux prévoyait une date de réception au 29 mai 2012, le dernier calendrier modifié consécutivement aux différents retards l'a reportée au 22 octobre 2022 ; - les multiples retards imputables
Source officiellePage 7 sur 46