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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01254_20240314
14 mars 2024
C... a été atteint d’un cancer broncho-pulmonaire diagnostiqué en janvier 2018. Il a été traité par radio-chimiothérapie avec prise de Carboplatine Taxol puis, à compter d’avril 2018, de Nivolumab.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03714_20251211
11 décembre 2025
était de 10 % en avril 2019, moment où est diagnostiqué un adénocarcinome pulmonaire avec métastases pulmonaires et qu’il était de 26 % à la mi-septembre 2019, moment où aurait dû être diagnostiqué ce cancer
5ème Chambre
DCA_22PA05312_20230517
17 mai 2023
Si Mme C conteste une telle appréciation, il ressort toutefois des pièces du dossier que le cancer du sein qui lui a été diagnostiqué au mois d'octobre 2019 a été traité entre les mois de décembre 2019
3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00191_20250212
12 février 2025
Cette annexe mentionne notamment le cancer du poumon et le cancer du côlon. 3.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00838_20221125
25 novembre 2022
avoir été victime d'une " errance diagnostique " à l'origine de l'absence de traitement de la pneumopathie de base gauche dont elle souffrait le 10 janvier 2016 et d'un retard dans la détection de son cancer
3ème chambre
DCA_23PA03230_20231128
28 novembre 2023
Mme D B, ressortissante comorienne née le 31 décembre 1973, s'est vu diagnostiquer un cancer du sein gauche en 2009, pour lequel elle a été traitée à Mayotte, en y bénéficiant de titres de séjour.
8ème chambre
DCA_22PA00504_20221018
18 octobre 2022
par des commissaires aux comptes, comme cela ressort des rapports établis par ces derniers les 6 mars 2020 pour la FEHAP, 9 juin 2020 pour la Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer
2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01301_20251127
27 novembre 2025
Or, Mme E... a souffert d’un cancer avancé au stade III, lequel a nécessité une hystérectomie par laparotomie, qui n’a pas permis de retirer l’intégralité de la tumeur, et l’administration de traitements
DCA_20PA03811_20220420
20 avril 2022
borne sans autre précision à invoquer le principe d'une faute au seul motif que des complications seraient survenues, ne contredit utilement les pièces du dossier dont il résulte, d'une part, que le cancer
DCA_23PA02312_20231211
11 décembre 2023
, notamment des nombreux certificats médicaux produits par la requérante, que celle-ci souffre d'une mutation génétique par altération du gène BRCA1, emportant un risque élevé de développement d'un cancer
6ème Chambre
DCA_24PA01496_20240618
18 juin 2024
A souffre d'une cirrhose causée par une hépatite C traitée par la pose d'un TIPS, et, depuis 2016, d'un cancer du foie, ayant nécessité une ablation partielle de cet organe, que ce cancer " est à haut
DCA_23DA00207_20231114
14 novembre 2023
A, qui souffre d'un cancer de la prostate, nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité. Toutefois, si M.
1ère Chambre
DCA_23VE01535_20231215
15 décembre 2023
Il ressort que Mme D, atteinte d'un cancer du sein droit découvert en 2018, a été traitée par chirurgie et par chimiothérapie.
DCA_23PA00347_20230630
30 juin 2023
Si la requérante, atteinte d'un cancer du sein gauche traité par une mastectomie subie au mois de juin 2021 et une chimiothérapie de suite, soutient que le préfet a ce faisant commis une erreur d'appréciation
5ème chambre
DCA_24VE01411_20241205
5 décembre 2024
sa compagne, des relevés de compte faisant apparaître des mouvements réguliers sur son livret A, divers courriers de la banque postale, une facture de gaz et des courriers de l'institut national du cancer
1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00836_20251030
30 octobre 2025
Mme B... fait en outre valoir qu’elle bénéficie d’une surveillance médicale en France à la suite d’un cancer soigné en 2015.
DCA_24MA01296_20250124
24 janvier 2025
collège de médecin du service médical de l'office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) avant de rejeter sa demande, la décision est entachée d'un vice de procédure ; - elle souffre d'un cancer
4ème chambre
DCA_22PA02114_20230614
14 juin 2023
Atteint d'un cancer, il a dû cesser son activité. Le 26 octobre 2020, il a sollicité la délivrance d'un titre de séjour en qualité d'étranger malade.
DCA_21VE01353_20240222
22 février 2024
une sanction déguisée ; - le jugement attaqué est entaché d'une erreur de droit en ce qu'il a considéré que l'ordre donné par le président de l'Université de révéler les destinataires " en copie cachée
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01513_20240130
30 janvier 2024
compte-rendu médical, ni d'aucune autre pièce du dossier, que ce médecin, qui s'est légitimement interrogé sur le caractère secondaire de ces lésions, aurait posé, de façon péremptoire, un diagnostic de cancer
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