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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02142_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
les besoins de cette activité, de divers outillages, et notamment, de scies, de chanfreineuses, d'automates, de postes de soudure, d'un pont roulant, d'un compresseur, d'un centre d'usinage, de deux chariots
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03955_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
un emploi de chauffeur-livreur signé avec la société " la Petite Reine " le 4 octobre 2021 et les bulletins de paie afférents, un courrier de Pôle emploi concernant une formation à l'utilisation de chariots
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03066_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
l'exécution du service et repris par le GPMB en fin d'exploitation était égale à leur valeur nette comptable et qu'au nombre de ces biens figuraient les portiques à conteneur, les cavaliers à conteneur, les chariots
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01989_20250828
28 août 2025
28 août 2025
n'ont pas pu être visités car ils étaient fermés à clé, tandis que des racks étaient toujours en place dans les cellules de stockage accessibles, que deux des trois locaux de charge étaient emplis de chariots
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02052_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
L'expert précise qu'un entretien et des visites annuelles de routine auraient permis de déceler les anomalies et en particulier la rupture prématurée de l'axe du chariot central.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01367_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
rédigé par cette structure se borne à énoncer que l’intéressé a fait preuve de polyvalence et de rigueur en occupant différents postes, comme celui de monteur de meubles, vendeur ou conducteur de charriot
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA02398_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
D'une part, il résulte de l'instruction que les lésions de l'accident de service du 29 décembre 2012, occasionné par le choc de la cheville gauche de Mme C contre un chariot de linge, ont été regardées
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01621_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Pour l’année 2023, la seule production d’une attestation du 1er mars 2023 sur la capacité à conduire en sécurité des chariots n’établit pas davantage, en l’absence de tout autre élément, une résidence
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL22987_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
2013, aidé d'une intervenante en prévention des risques professionnels faisant état des contraintes et de risques professionnels suivants : manutention, bruit, vision et éclairage, circulation des chariots
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01760_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
A que les agents des services techniques utilisaient des engins de chantier, chariots élévateurs et nacelles sans disposer des formations, des habilitations et des autorisations nécessaires.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03609_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Les travaux de la SAS CLM Industrie ont consisté, dans une première étape, à concevoir et fabriquer une enceinte de confinement, dans une deuxième étape, à développer le chariot d'accostage permettant
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA01073_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
déraillement d'une bourreuse la veille, la gestion défaillante du relevage par SNCF Réseau en a interdit toute utilisation ultérieure provoquant ainsi l'annulation de la nuit de travail et la détérioration du chariot
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02674_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
dépenses d'appareillage pour l'acquisition d'un lit complet, d'un compresseur et d'un surmatelas, d'une table de lit sur vérin, d'un dossier inclinable, de coussins, d'un fauteuil roulant électrique, d'un chariot
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00894_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
En outre, il n'est pas contesté que l'entrepôt disposait de six élévateurs, de cinq chariots, de vingt-quatre transpalettes pilotés, de six transpalettes électriques, d'un tracteur portuaire, d'une nacelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01134_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
l'étude d'impact tenant à la limitation de la vitesse des poids lourds, l'arrêt des moteurs pendant le chargement et le déchargement, l'absence de signaux sonores et la limitation de la circulation des chariots
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00368_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
câbles de la porte du parking, le raccordement définitif de la " trappe charge lourde " et son fonctionnement, la reprise du laquage de la trappe, les essais en charge du rail palan et les essais du chariot
Source officielle2ème Chambre
DCA_18VE00974_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
un mémoire, enregistrés les 16 mars 2018 et 28 juin 2019, sous le n° 18VE00974, l'établissement public Port Autonome de Paris, devenu le Grand Port fluvio-maritime de l'Axe Seine, représenté par Me Chaillou
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02316_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
de l'article 1382 du code général des impôts ; - le parc à grume constitue une voie de communication en principe imposable sur le fondement du 2° de l'article 1382 du code général des impôts ; le chariot
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01133_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
l'étude d'impact tenant à la limitation de la vitesse des poids lourds, l'arrêt des moteurs pendant le chargement et le déchargement, l'absence de signaux sonores et la limitation de la circulation des chariots
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01890_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La société GBC sollicite l'indemnisation d'une somme de 28 768 euros HT correspondant au surcoût de la location d'un chariot élévateur et de main d'œuvre durant quatre mois, engendré par l'exécution de
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