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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00711_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier, - les conclusions de M.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02892_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 juillet 2024.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02325_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00988_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

Délibéré après l'audience du 28 mars 2024 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Edwige Michaud, première conseillère, Mme Kolia Gallier, première conseillère.

Source officielle

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00881_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B A, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Leplat, représentant l'EURL

Source officielle

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01763_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

D B, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02618_20231102

Admin. Appel

2 novembre 2023

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.

Source officielle

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01715_20230703

Admin. Appel

3 juillet 2023

délai de neuf mois à compter de la notification du jugement, à la régularisation de l'emprise du transformateur électrique irrégulièrement implanté sur la propriété de la SCI Le Manoir au n° 4, impasse Gallice

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00833_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

Le rapport de Mme Kolia Gallier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX02495_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

Le rapport de Mme Kolia Gallier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03656_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier, - les conclusions de M.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03903_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier, - les conclusions de M.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02208_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Kolia Gallier, - les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00071_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

Le rapport de Mme Kolia Gallier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX04016_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

B A, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Souffrant d'importantes céphalées persistantes du côté gauche, M.

Source officielle

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03809_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02409_20251117

Admin. Appel

17 novembre 2025

E... pour la construction de deux locaux professionnels sur la parcelle cadastrée section H 271 située Lotissement Gallice 2, ensemble la décision implicite de rejet née du silence gardé sur son recours

Source officielle

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