CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

127 résultats pour « Hemard »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00310_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 3 février 2021, le 1er avril 2021 et le 5 novembre 2021, la société Ligase, représentée par Me Hémery, Me Thomas-Raquin et Me

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00474_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le certificat médical du 10 février 2021 établi par le praticien en hémato-oncologie pédiatrique du centre hospitalier universitaire de Rouen ayant suivi son fils précise que l'intéressé a été pris en

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00475_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le certificat médical du 10 février 2021 établi par le praticien en hémato-oncologie pédiatrique du centre hospitalier universitaire de Rouen ayant suivi son fils précise que l'intéressé a été pris en

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01972_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Plusieurs certificats médicaux établis par le Dr B, praticien hospitalier dans le service d'hémato-oncologie pédiatrique sont versés au dossier.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00996_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

E D a été victime d'un syndrome hémolytique et urémique typique avec une anémie ayant nécessité la transfusion de trois concentrés globulaires et une atteinte rénale initiale, limitée à une simple hématurie

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03228_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 3 décembre 2021 et le 11 mars 2022, Mme C D, représentée par la SCP Bernard Hémery, Crole Thomas-Raquin et Martin le Guerer

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04358_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

D, alors âgé de 39 ans, a présenté, à la fin du mois de décembre 2000, une dyspnée d'effort associée à une toux grasse et une hématurie.

Source officielle

Page 7 sur 7

← Précédent