CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_23TL02018_20250624
24 juin 2025
E C le 20 avril 2016, à Montpellier (Hérault), entre 8 h 30 et 12 h 30, le préfet de région a estimé qu'elle n'avait pu être dispensée dès lors que ce formateur se trouvait le même jour, à 12h34, à Lançon-Provence
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00591_20220721
21 juillet 2022
intérieur, qui figure dans un chapitre 7 intitulé " la charte d'éthique et de déontologie - la prévention du risque de prise illégale d'intérêts - la procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03108_20250306
6 mars 2025
Dans ces conditions et eu égard aux études médicales citées par ces rapports d'analyse, notamment l'étude publiée par la revue médicale " The Lancet " relative aux effets de l'administration précoce d'un
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01711_20251023
23 octobre 2025
À cet égard, si l’article de synthèse du professeur C... publié dans la Revue Lancet en 2015 précise en effet que « le traitement optimal des patients avec une dissection intracrânienne est inconnu » et
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