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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22NT01420_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Un premier sinistre a été découvert en mai 2001 du fait de la rupture de deux lames du plancher préexistant, qui avait été conservé, et a permis de constater, à la suite d'investigations par un expert,
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21618_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de cette commune, révèle que cette chute est à l'origine d'un traumatisme crânien et que Mme B présente une fracture longitudinale et ascendante de l'os occipital droit depuis le condyle osseux et la lame
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02993_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
" existant, que l'ensemble de la structure du bâtiment sera réalisé en charpente métallique et les façades habillées en bardage métallique nervuré vertical de teinte brun-gris et en bardage lisse en lames
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00294_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Par mémoires enregistrés le 24 mars 2022 et le 6 décembre 2022, la société Citinéa qui a succédé à la société Lamy, représentée par la SCP Ducrot et associés, conclut au rejet des conclusions dirigées
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01088_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
D'une part, il résulte de l'instruction que le CCTP du lot n° 3 " étanchéité " prévoyait pour les parquets extérieurs, en son article 4.1., la fourniture et la pose d'un platelage bois en lames de bambou
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00247_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
En outre, selon cet organisme, « la diminution du débit dans le tronçon court-circuité entraînera une altération des habitats aquatiques en lien avec diminution de la hauteur et de la largeur de la lame
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02320_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Elle est elle-même équipée de brise-soleil à lames métalliques et madriers de bois.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21772_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
proposée pour le transit sédimentaire suffirait à prévenir tout risque d'ensablement du lit du cours d'eau, et à réduire les autres incidences négatives de la réduction des débits par diminution de la lame
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01578_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Enfin, la production par la requérante de documents de l'association Lalla Salma de lutte contre le cancer, en lien avec le plan national de prévention et de contrôle du cancer 2010-2019, décrivant de
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL23119_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
risque de surchauffe liée aux apports solaires, la société Addenda s'est bornée cependant à demander aux sociétés de la maîtrise d'œuvre, qui proposaient pour remédier à ce problème d'installer des lames
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00591_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
O Q et l'ensemble de ses colistiers, représentés par la SELARL Carbonnier Lamaze Rasle et associés, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement nos 2103290, 2103291 et 2103296 du tribunal administratif
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01638_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
En second lieu, Mme E ne peut utilement soutenir que les pare-vues en lames de bois verticales ne respectent pas les dispositions de l'article U.11 du règlement du plan local d'urbanisme de Penmarc'h régissant
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04555_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
En sixième lieu, l'inspecteur du travail a relevé que parmi les matériaux facturés le 31 mai 2014 à l'association IAP, les lames de terrasse en pin des landes et les vis de terrasse pour un total de 1
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00480_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
En dernier lieu, si la société BC.n demande le paiement d'une somme de 3 528 euros pour la mise en place d'une tôle lamée en soubassement de Gâtine avec retour sur pignon et emmarchement, d'une part, sa
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00505_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
condamnation de la société Entreprise Bernard Elvin en charge du lot n° 10 " Menuiseries intérieures " sur le fondement de sa responsabilité contractuelle, l'expert judiciaire ayant constaté que les lames
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL02109_20230216
16 février 2023
16 février 2023
cinq immeubles de 81 logements, que la société pétitionnaire a prévu, sur l'emprise des aires dédiées au stationnement des véhicules de la résidence, des abris semi-ouverts pour les vélos constitués de lames
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00270_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
En outre, elle apparaît en contradiction avec le constat par l'expert que cette déchirure est survenue au moment de l'extraction de la tête de l'enfant, après le retrait des lames des spatules et en l'absence
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02140_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
pluviales résiduelles dans le réseau tout en maitrisant les flux polluants en intégrant la rétention a minima de 80 % de la pluviométrie annuelle, correspondant, sur le territoire, à la retenue d'une lame
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00249_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ces ouvrages de chasse, composés d’une cuve maçonnée et d’un auget, destinés à alimenter les filtres du premier étage sous forme de bâchées séquentielles provoquant des lames d’eau permettant de renouveler
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00341_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
mis en évidence un hématome du foyer opératoire associé à un hématome extra dural ainsi qu'une hydrocéphalie liée au passage du sang dans le système ventriculaire, le neurochirurgien ayant ouvert la lame
Source officiellePage 7 sur 8