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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22VE02115_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
, qu'elle est simplement désignée comme des " combles " dans l'acte d'acquisition et que l'administration fait valoir que l'aménagement des greniers a nécessité la création d'un escalier et d'une passerelle
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE02116_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
, qu'elle est simplement désignée comme des " combles " dans l'acte d'acquisition et que l'administration fait valoir que l'aménagement des greniers a nécessité la création d'un escalier et d'une passerelle
Source officielle2ème Chambre
DCA_18NT03644_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Elle fait état notamment de la réalisation d'une étude, en 2005, portant sur la création d'une passerelle cycliste-piétons ainsi que d'une étude, en 2009, des possibilités d'amélioration des aménagements
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01496_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Par un mémoire enregistré le 20 juillet 2022, la commune de Petit-Bourg, représentée par son maire en exercice et ayant pour avocat Me Pancrel, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2
Source officielle2ème chambre (Juge unique)
DCA_24BX00170_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
l'article L. 5125-3 du code de la santé publique ; au regard d'importants programmes de construction, les requérants ne pouvaient soutenir que la population de proximité est inexistante, et une passerelle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02260_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Par ailleurs, des événements architecturaux (de type passerelle, balcon, oriel, etc.) sont autorisés ponctuellement afin de participer à l'animation de la façade, en harmonie avec celle-ci. 10.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04647_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
révocable des parcelles du domaine public de la Ville de Paris situées sur la place du Châtelet et dans l'enceinte des Théâtre du Châtelet et Théâtre de la ville et ce, en vue de l'installation d'une passerelle
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03585_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Par acte d'engagement du 11 mars 2009, la communauté urbaine de Lyon, devenue depuis métropole de Lyon a confié la maîtrise d'œuvre des travaux de construction d'une passerelle sur le Rhône entre la cité
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01939_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
L'implantation de ces immeubles à distance d'1,5 m environ du passage existant et le surplomb de celui-ci par trois passerelles superposées méconnaissent les dispositions de l'article R. 111-16 du code
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02045_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
société Balineau, mandataire, étant chargée des pieux et de l'acheminement nautique des pontons flottants et la société CESM s'étant vue confier la fourniture et la mise en place des pontons et de la passerelle
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE01273_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
modifications apportées aux accès et aux dessertes du transport public, le développement de cheminement doux, la connexion avec les aménagements existants ou prévisionnels sur les villes voisines, la passerelle
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01527_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Il résulte de l'instruction que le flux d'air provenant des buses disposées en haut de la scène ne parvient pas à atteindre le fond de la salle à cause de l'obstacle formé par une passerelle, ce qui a
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02255_20260205
5 février 2026
5 février 2026
D’autre part, le projet de construction du palais des congrès, est une création d’architecture contemporaine, qui se compose de deux bâtiments, reliés par une passerelle piétonne et séparés par la rue
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00265_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
par l'article L. 412-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, être inscrit à l'université d'Angers pour l'année universitaire 2021-2022 en DU d'études françaises et DU Passerelles
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00299_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Ollières-sur-Eyrieux a délivré à la SAS Ardèche Rencontres un permis de construire modificatif portant sur un parc aquatique de plein air et modifiant son implantation, la couverture de la plate-forme de la passerelle
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01756_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
projet d'extension du magasin ne comportera pas de nuisances supplémentaires, en termes de circulation, par rapport à la situation existante, dès lors qu'il ne prévoit que la seule réalisation d'une passerelle
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03567_20250220
20 février 2025
20 février 2025
de travaux plomberie, de chauffage, d'éclairage dans les hall 2 et 3, de câblage informatique, de réfection de sols, de peinture, de cloisons, d'aménagements, de mise en place d'un chemin, d'une passerelle
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20929_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
différents rapports relatifs au régime de l'asile pratiqué en Italie, notamment établis par l'association Médecins sans frontières en 2018, par la mission d'observation de l'association luxembourgeoise Passerell
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20930_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
différents rapports relatifs au régime de l'asile pratiqué en Italie, notamment établis par l'association Médecins sans frontières en 2018, par la mission d'observation de l'association luxembourgeoise Passerell
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02843_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
L'appelant verse à l'appui de ses allégations un justificatif d'adhésion au parcours du nouveau salarié au sein de l'association La Passerelle sur la commune de Colomiers.
Source officiellePage 7 sur 9