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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3e chambre - formation à 3
DCA_25DA01242_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
B..., Nicolas Clarisse, Tony Debauche, Olivier Desprez, Mohamed Tamsir Diallo, Bruno Dievart, Christophe Dumortier, Anthony Goncalvez, Régis Leclercq, Arnaud Ponchaut et Arnaud Rouillard ont demandé au
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02649_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ce même document indique que le potentiel annuel extractible dans la zone est de 574 250 tonnes et qu’ainsi les besoins peuvent être couverts.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03297_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Il résulte de l’instruction que le maire de la commune de Chambéry a interdit la circulation des véhicules d’un poids supérieur à 7,5 tonnes sur la rue du Commandant A...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00004_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Les premières installations sont soumises au régime de la déclaration lorsque la quantité de matières traitées est inférieure à 30 tonnes par jour (rubrique 2781.1.c).
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT03164_20250214
14 février 2025
14 février 2025
2020 par lequel le préfet de la Manche a enregistré, au nom de la société Biogaz de Bel Air, une unité de méthanisation, sur le territoire de la commune de Pirou, d'une capacité de traitement de 81 tonnes
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21327_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
résulte de l'instruction et notamment du " Récapitulatif Transports exceptionnels Centrale Solaire " du 17 septembre 2019 établi par le département lui-même, que des convois pouvant atteindre entre 48 tonnes
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA03838_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
un ordre de recouvrer valant titre exécutoire pour défaut de livraison au titre des périodes 2 et 3 des lots pour un montant global de 1 583 572,23 euros décomposé ainsi, 377 304,83 euros (717,204 tonnes
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03393_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il est ainsi fait état de l'expédition d'un chargement de 53 tonnes d'aluminium commandées au fournisseur égyptien Egyptalum et destiné à l'Institut 4000 du CERS chargé du développement et de la production
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03733_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
. / Huile brute : / Par tranche de production annuelle (en tonnes) : Inférieure à 1 500 : 0 % / Egale ou supérieure à 1 500 : 8 % () ". 6.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01805_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
A, dont la part essentielle est constituée de la tonte d'un vaste espace naturel, il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat le coût d'achat de la tondeuse pour le montant facturé de 6 590 euros à l'exclusion
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02077_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
2019, le maire de la commune de Rognac a abrogé un arrêté municipal du 22 février 2011 et a interdit la circulation et le stationnement des véhicules dont le poids total en charge est supérieur à 3,5 tonnes
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00521_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
de 4 tonnes par heure à 5 tonnes par heure tout en réduisant les distances des flux et le coût de production des produits valorisables issus du tri.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02277_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
, ou de stockage des produits finis qui reste établie à 37 000 tonnes ou des produits uranifères présents dans les ateliers de fabrication qui reste fixée à 3 000 tonnes.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03811_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
d'inclusions rigides ou la mise en œuvre d'une technique de préchargement afin d'éviter des tassements prévisibles de la plate-forme de 20 à 30 centimètres pour les charges maximum envisagées de 10 tonnes
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA05194_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
les mois de décembre 2012, décembre 2013, décembre 2014 et décembre 2015, que le coût de détention du véhicule représentait 11,06 % du coût d'exploitation d'un véhicule de transport régional de 40 tonnes
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00491_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
B E sont les dirigeants, commande très régulièrement auprès de nombreux fournisseurs étrangers principalement chinois mais aussi égyptiens et turcs plusieurs milliers de tonnes de métaux et d'alliages
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00496_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
d'alliages d'aluminium et dont Mme E est associée, commande très régulièrement auprès de nombreux fournisseurs étrangers, principalement chinois mais aussi égyptiens et turcs, plusieurs de milliers de tonnes
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03407_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il est ainsi fait état de l'expédition d'un chargement de 53 tonnes d'aluminium commandées au fournisseur égyptien Egyptalum et destiné à l'Institut 4000 du CERS chargé du développement et de la production
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01341_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
autre part, la SAS Vendée Biogaz 2 justifie être titulaire de dix contrats d’échange de matière contre du digestat avec des exploitants agricoles, conclus entre 2019 et 2021, pour un total de 13 392 tonnes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03135_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Le projet a vocation à combler la zone de carrière, par le stockage de 200 000 tonnes de matériaux maximum par an et un total, sur les 30 ans d'autorisation, de 3,4 millions de tonnes, puis à la végétaliser
Source officiellePage 7 sur 30