CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02090_20240321
21 mars 2024
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2024.
DCA_23LY02462_20250605
5 juin 2025
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025.
DCA_22LY00335_20221006
6 octobre 2022
Picard, président de chambre ; M. Seillet, président assesseur ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2022.
DCA_22LY00719_20221110
10 novembre 2022
Picard, président de chambre, M. Seillet, président-assesseur, M. Chassagne, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 novembre 2022. Le rapporteur, J.
DCA_22LY00917_20230202
2 février 2023
Picard, président de chambre ; M. Seillet, président assesseur ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. Le rapporteur, J.
DCA_22LY02280_20230608
8 juin 2023
Picard, président de chambre ; M. Seillet, président assesseur ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. Le rapporteur, J.
DCA_23LY03007_20250605
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente-assesseure ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025.
DCA_23LY03019_20250130
30 janvier 2025
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; Mme Boffy, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025.
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03274_20240321
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2024. Le rapporteur, J.
DCA_23LY03935_20240516
16 mai 2024
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2024.
DCA_23LY03947_20240516
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; M. Chassagne, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2024. Le rapporteur, J.
DCA_23LY03950_20240516
5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02205_20251218
18 décembre 2025
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; Mme Boffy, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025.
4ème chambre
DCA_25NT00576_20260206
6 février 2026
Leclerc », ainsi que d’un magasin à l’enseigne Intersport d’une surface de vente de 1 745 m2, d’un magasin à l’enseigne Picard de 320 m2 et d’un magasin à l’enseigne Auto Leclerc, d’une surface de 472
DCA_24LY00592_20241121
21 novembre 2024
Picard, président de chambre. Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure. Mme Boffy, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2024.
DCA_24LY00677_20241107
7 novembre 2024
Picard, président de chambre ; Mme Duguit-Larcher, présidente assesseure ; Mme Boffy, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02998_20241115
15 novembre 2024
français en 2014 à l'âge de 14 ans, a été inscrite au collège Lezay Marnesia entre 2014 à 2015, puis au lycée La Hotoie, à Amiens, de 2016 à 2019, avant de s'inscrire en 1ère année de licence en droit en Picardie
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01217_20221115
15 novembre 2022
dossier tendant à l'obtention des aides prévues à l'article 28 du règlement (UE) n° 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 et reprises par l'arrêté du préfet de la région Picardie
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01052_20231221
21 décembre 2023
Il résulte de l'instruction que le projet prendra place sur le plateau picard au sud-est du village de Croissy-sur-Celle, dans un paysage de grandes cultures ponctué de bosquets et sillonné par le vallon
DCA_22LY01851_20230511
11 mai 2023
Picard, président de chambre ; M. Seillet, président assesseur ; Mme Djebiri, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 mai 2023.
Page 70 sur 107