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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_24NT01273_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Si ces voies très fréquentées sont desservies par une ligne de bus, l'arrêt " Trégueiller " de la ligne 24, le plus proche du local de transfert, en est distant d'un kilomètre et nécessite un trajet à
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02563_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
F... souffrirait d’un tel trouble.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00057_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
La construction d'un pylône de télécommunication en treillis de 36 mètres de hauteur, supportant des antennes, auquel sont adjointes des installations techniques clôturées, constitue, par suite, eu égard
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00929_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
A souligne qu'il est d'origine kurde et de la région dévastée par un tremblement de terre en 2023 et qu'il encourt des traitements inhumains et dégradants en cas de retour en Turquie. Toutefois, M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00722_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
administratif de Rennes de condamner l'Etat, en sa qualité d'employeur, à lui verser les sommes de 15 000 et 12 000 euros augmentées des intérêts légaux capitalisés, en réparation du préjudice moral et des troubles
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_18LY04525_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
Ce projet a consisté à concevoir un dispositif adaptable sur un treuil de forage permettant à la fois de configurer une sonde de diagraphie, même concurrente, et d'en acquérir les données pour les transmettre
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01069_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
l'indication d'une exérèse complète ou incomplète est infondée d'un point de vue médical ; une abstention thérapeutique aurait conduit au même risque que celui qui s'est réalisé, voire à d'autres troubles
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00637_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
En outre, si elle déclare n’avoir plus aucun membre de sa famille présent en Syrie, que sa maison y a été détruite par le tremblement de terre en 2023 et que la guerre y empêche sa prise en charge médicale
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01825_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
En outre, il résulte de l'instruction que les troubles du contrôle des impulsions constituent des effets secondaires connus des traitements antiparkinsoniens dopaminergiques.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01959_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Des pièces médicales attestent que ce jour-là, l'intéressée a présenté un état anxio-dépressif, avec tremblement et tachycardie, et qu'elle souffre désormais d'un syndrome dépressif récurrent avec de fortes
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_21BX00864_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La SCCV Les Tamariniers a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler l'arrêté du 20 décembre 2018 par lequel le maire du Taillan-Médoc a refusé de lui délivrer un permis de construire treize
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00653_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
du comportement marqués par un état confus, une gêne respiratoire, une tachycardie, des nausées et des tremblements de la jambe droite.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03113_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle exerce également une activité d'achat et de revente, en particulier de treillis soudés.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02324_20260213
13 février 2026
13 février 2026
En particulier, s’ils indiquent qu’ils avaient précisé, dans leurs demandes de titre de séjour, avoir quitté leur pays d’origine pour des raisons politiques et en raison des conséquences du tremblement
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02369_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Il résulte de cette expertise que le nouveau véhicule doit permettre le transport du fauteuil roulant et doit être équipé d’un treuil de coffre tout en conservant des places assises pour les passagers
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04980_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
La société Le Parvis est propriétaire d'un fonds de commerce de café brasserie, qu'elle exploite, situé 109, rue Saint-Martin dans le 4ème arrondissement de Paris, à l'angle du 2, rue Aubry le Boucher.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00885_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
saisis au cours de la procédure de visite et de saisie effectuée en vertu de l’article L. 16 B du livre des procédures fiscales, qui s’est déroulée le 10 janvier 2019 au siège de la société ABC Food à Auboué
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00158_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
parties loggias et coursives ; les désordres liés aux fissures en attiques n'ont fait l'objet d'aucune réserve à réception des travaux et les excès d'enrobage, qui ne sont que ponctuels sur certaines treillis
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01363_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
un dossier de permis de construire n° 9711291941184 pour son établissement secondaire SFR Caraïbe en vue de l’implantation d’une station radio-téléphonique comprenant la pose d’un pylône tripode en treillis
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01854_20240223
23 février 2024
23 février 2024
dernier, ainsi que de la jeune P G et de ses six frères et sœurs, établie le 30 novembre 2018, par l'UNHCR au Tchad, où la famille est accueillie, depuis le 4 janvier 2018, dans le camp de réfugiés de Treguine
Source officiellePage 8 sur 11
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'INFIRMIERS AUBOYER-TREUILLE-BLANDAMOUR-MADELAINE-VERMES
15/08/2023
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SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'INFIRMIERS AUBOYER-TREUILLE-BLANDAMOUR-MADELAINE-VERMES, SCP AUBOYER-TREUILLE-BLANDAMOUR-MADELAINE-VERMES
29/02/2016
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SCM AUBOYER-TREUILLE LAURAND
24/01/2013
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