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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_21VE03382_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aventino, - les conclusions de Mr Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Le Douarin pour la commune d'Etampes
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA01711_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
C, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Douarin, représentant l'Agence pour l'Enseignement Français à l'Étranger (AEFE).
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01194_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
dépenses de santé futures si une nouvelle intervention devait être réalisée pour lesquelles il sollicite une somme de 5 000 euros ; - les frais d'aménagement de son domicile pour l'installation d'une douche
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00981_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
B..., représentés par Me Douard puis par Me Plateaux, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Rennes du 8 février 2024 ; 2°) de condamner l’Etat à verser à
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00556_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
B invoque la présence d'une douche au premier étage, dont il affirme, au demeurant sans le démontrer, qu'elle était affectée à plusieurs logements.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01568_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA05252_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
le 23 avril 2013, la SCI Bonheur a indiqué au centre des impôts fonciers de Créteil que ce logement disposait, notamment, de l'eau courante, du gaz, de l'électricité, d'un chauffage, d'un WC, d'une douche
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03973_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
l'article 2 de l'arrêté susvisé du 24 mars 1982 : " Le système d'aération doit comporter : / () / - des sorties d'air dans les pièces de service, au moins dans les cuisines, les salles de bains ou de douches
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01075_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Si le rapport établi par l'ARS fait état d'une grille de ventilation poussiéreuse au niveau de la salle de douche, il ressort du constat d'huissier établi le 8 mars 2019 qu'une ventilation haute et une
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04356_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
résulte en outre de l'instruction que certains enfants avaient pu être accueillis dans des chambres non chauffées, qu'ils avaient fait l'objet de restrictions alimentaires et qu'ils n'avaient accès aux douches
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL21249_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
méridienne, le repassage de chemises, la rédaction de comptes rendus jusque tard dans la nuit, le triage de cailloux par taille ainsi que le chronométrage d'un personnel féminin lors de la prise de sa douche
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02737_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -et les observations de Me Le Douarin substituant Me Salamand, pour la commune d'Etampes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03442_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
tribunal a évalué le préjudice des travaux d’aménagement du logement à hauteur de 16 763,41 euros ; si l’indemnisation d’un montant de 13 154,31 euros au titre de l’aménagement de la salle de bains avec douche
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03286_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
conteste pas la matérialité et qui ont été rendus nécessaires du fait des autres entreprises intervenantes ; les travaux d'un montant de 1 353 euros HT sont imputables à l'erreur de positionnement des douches
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03594_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
exploitait à Vitrolles une salle de sports d’environ 500 m², composée notamment d’une salle de gymnastique, d’une salle de musculation équipée d’appareils et de vélos ainsi que de vestiaires comprenant des douches
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01737_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01740_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01741_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA01742_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ainsi que l'attestent en particulier les rapports de la mission des services pénitentiaires de l'outre-mer, ces travaux ont eu pour objet, s'agissant de l'année 2020, la pose des rideaux de douche et le
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT00034_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il résulte de l'instruction que les éléments modulaires sont composés de bungalows comprenant des espaces bureaux, des salles de réunion, des vestiaires, des sanitaires et des douches et que certains éléments
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