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146 résultats pour « Douchin »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_25TL00115_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

A transportant une douzaine de kilogrammes d'herbe de cannabis, les investigations menées par les services de police ayant permis d'établir qu'un convoi de plusieurs voitures, en lien avec un trafic organisé

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00661_20250425

Admin. Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Ainsi que l'a relevé le docteur E, expert judiciaire, Mme F aurait été hospitalisée même sans faute du centre hospitalier de Saumur environ une douzaine de jours en raison de l'AVC qu'elle a subi.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01047_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Deux sites d’hibernation d’intérêt (une douzaine d’espèces identifiées) sont localisés dans un rayon de 2 km, sur les communes de Rancon et Chateauponsac, la vallée de la Gartempe servant de continuum

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_21PA01474_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

légales et fiscales liées au régime de la presse tout en s'accordant le bénéfice du taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée de 2,1 %, alors pourtant que son gérant, qui était par ailleurs gérant d'une douzaine

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02257_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Une douzaine de réunions avec les maires des deux communes concernées et leurs conseils municipaux, les services de l’Etat et avec l’association « Pas de Vent chez Nous » ont ensuite été organisées.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03002_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

éoliennes en mode nominal (pleine puissance) des dépassements des seuils réglementaires nocturnes sont relevés sur plusieurs zones d'habitations dans les deux directions de vent étudiées ", à savoir une douzaine

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

DOUCHIN

SIREN 390768885Greffe du Tribunal Judiciaire de Coutances

Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement judiciaire - Date de cessation des paiements : 09 Juillet 2026 - Mandataire : GIRAUDEAU Eric, 7 C avenue de la République, 50200 COUTANCES - Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire. Les déclarations des créances sont à déposer dans les deux mois auprès du mandataire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce. - N° RG : 26/00853

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

TRANSPORT DOUCHIN

SIREN 392457685Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

14/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORT DOUCHIN

SIREN 392457685Greffe du Tribunal de Commerce de caen

11/05/2026

Voir →

Radiations

DOUCHIN, Lucas Pierre Frédéric

SIREN 914685672Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

17/04/2026

Voir →

Modifications diverses

DOUCHIN - GOSSELIN

SIREN 823670211Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

24/03/2026

Voir →