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devront avoir à l'esprit l'articulation prioritaire des séquences suivantes : les temps d'habillage et les temps de rassemblement (30 min) ; les temps de vérification des matériels (30 min) les temps de FARL

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02109_20251217

Admin. Appel

17 décembre 2025

récapitulatif enregistré le 29 septembre 2023 produit à la demande de la cour sur le fondement de l’article R. 611-8-1 du code de justice administrative, la société Antea Group, représentée par Me El Fadl

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02322_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

B soutient que le système connaît de trop nombreuses failles pour garantir sa fiabilité absolue et invoque des décalages montrant qu'il n'a eu aucunement l'intention de frauder ou d'escroquer son employeur

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CAA

1ère chambre

DCA_21PA00933_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

D a fait l'objet d'assignations à résidence successives, d'abord à Guéret, dans la Creuse, puis à Longeau-Percy et Fayl-Billot, dans la Haute-Marne, à Lacaune et Carmaux, dans le Tarn, enfin à Saint-Jean-d'Angely

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00155_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

laisse apparaître, à travers les témoignages recueillis auprès des agents, des défaillances managériales également imputables au chef d'échelon de la de et à son adjoint, il révèle cependant des failles

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01413_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

de Lille-Tourcoing-Tournai, c’est au contraire la nappe de la Craie qui recharge les calcaires carbonifères séparés que par quelques dizaines de mètres de marnes crayeuses turoniennes, par ailleurs faillées

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CAA

3ème chambre

DCA_19PA02468_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

d'alimentation électrique des serveurs, de l'unité de stockage ; le système de contrôle de l'accès internet n'a pas été protégé faute de système de pare-feu ; la configuration de la messagerie comportait des failles

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CAA

3ème chambre

DCA_19PA02690_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

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CAA

2ème Chambre

DCA_23NT00045_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

Si cette série présente, en partie sud, au-delà de la faille des Roches du Repos, un intérêt moindre, le classement en zone Nmp recouvre partiellement, dans sa partie nord-ouest, une zone présentant un

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02339_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

l'expropriation, alors que le retour du pli avec la mention " destinataire inconnu à l'adresse " imposait des recherches supplémentaires, et que d'ailleurs son adresse n'a pas changé ; à supposer qu'il faille

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CAA

3ème chambre

DCA_21TL20483_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

À l'inverse et ainsi qu'il a été dit, seule une faille dans la chaîne humaine de traitement de l'alerte générée par l'alarme de sécurité de la chambre froide est à l'origine du sinistre, une telle défaillance

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CAA

Juge des référés

DCA_24BX02144_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

n'interdisait, de limiter le taux à 29,91 % pour le caler sur une même augmentation de 5 % que les autres taxes locales ; qu'une substitution de motif est le cas échéant possible à supposer qu'il faille

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CAA

8ème chambre

DCA_22PA03371_20221014

Admin. Appel

14 octobre 2022

HO SI FATLe président-rapporteur, R. A La greffière, E.

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00485_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

non équivoque des parties sur une révision du prix convenu, le prix stipulé est dû dès lors que l'ouvrage, la partie d'ouvrage ou l'ensemble des prestations objets du marché a été exécuté sans qu'il faille

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00212_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

inférieur à 90° pour l’espace de respiration ; concernant l’angle de respiration maximal, les études scientifiques identifient le seuil de saturation pour un angle inférieur à 160° ; à supposer qu’il faille

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CAA

4ème chambre

DCA_20NT03819_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

Par des mémoires en défense, enregistrés le 17 septembre 2021 et le 15 novembre 2021, la SAS Unibéton, représentée par Me El Fadl, demande à la cour : 1°) par la voie de l'appel incident, de réformer

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