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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22TL21723_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Dès lors, même si à la date des opérations d'expertise, la lézarde, constatée dans le délai d'épreuve de dix ans, n'était pas infiltrante, le phénomène d'infiltration, dont la réalité n'est pas utilement
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00482_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Elle a ensuite été prise en charge à la clinique Saint-Léonard de Trélazé (Maine-et-Loire), où elle a subi une arthrolyse sous arthroscopie le 23 septembre 2013, qui a amélioré son état de santé. 2.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00319_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
le fondement juridique de cette demande, l'intéressé se bornant à indiquer qu'il bénéficiait d'une offre en apprentissage par une société en alternance avec sa formation en CAP maçonnerie, au lycée Léonard
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04569_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
comprendre pourquoi sur une étendue forestière de 12 ha seulement 3,54 hectares étaient soumis à défrichement ; - l'absence de référence dans l'étude d'impact à la destruction accidentelle, la capture du lézard
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01845_20260210
10 février 2026
10 février 2026
La synthèse des enjeux environnementaux identifie d’ailleurs la présence d’espèces animales protégées (Lézards, Hérisson, Ecureuil et Chiroptères) à proximité ou dans le secteur de l’opération projetée
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00261_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ensuite sous le n° 21TL00261 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, et un mémoire complémentaire, enregistré le 23 septembre 2022, la société Viti Agri Services, représentée par Me Léonard
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03940_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
enregistrés le 16 juin 2023, le 5 juillet 2023, le 18 septembre 2023 et le 23 octobre 2023, la société coopérative maritime des pêcheurs de Sète-Mole, dite Sathoan, représentée par Me Helfer et Me Léonard
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00779_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Leonard, représentant Mmes C, et celles de Me Mouakil, représentant la commune d'Antibes Juan-les-Pins. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00993_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
inventaires ont révélé la présence de 39 espèces d'insectes, de deux espèces de mammifères autres que les chiroptères, le chevreuil européen et le hérisson d'Europe, de deux espèces de reptiles, le lézard
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00845_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Léonard Dailly, représentant le GIE Inéo Rail, de Me Sophie Olejniczak, représentant le SIMOUV et de Me Charles-Eric Thoor, représentant
Source officielleChambres réunies
DCA_21MA04315_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
application des dispositions de l'article L. 411-1 et suivants du code de l'environnement, et notamment les arrêtés susvisés des 29 octobre 2009 et 8 janvier 2021 s'agissant de l'outarde canepetière et du lézard
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02725_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B estime d'abord que l'analyse exigée par les dispositions précitées a été insuffisante s'agissant de l'impact de l'exploitation sur la faune et la flore, ne portant que sur l'orvet fragile, le lézard
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL02205_20250206
6 février 2025
6 février 2025
de l'Etat du Delaware (Etats-Unis d'Amérique) Paccar Inc, la société de droit allemand Daf trucks Deutschland GmbH et la société de droit néerlandais Daf trucks N.V, représentées par Me Rameau et Me Léonard
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02559_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
De même, si elle justifie bénéficier d'un suivi psychologique régulier au centre médico-psychologique St-Léonard d'Angers, elle ne fournit aucun élément établissant que l'arrêt de ce suivi entrainerait
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03263_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Si le lézard des murailles ainsi que, aux abords du bassin de rétention situé au Sud du site, plusieurs individus de grenouilles communes ont été recensés, qui sont des espèces protégées au niveau national
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02983_20260210
10 février 2026
10 février 2026
elle a omis de mentionner plusieurs espèces en particulier la cistude d’Europe, la loutre d’Europe, le vison d’Europe, la rainette méridionale, la couleuvre verte et jaune, la couleuvre helvétique, le lézard
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01913_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Grenouille agile, la Rainette verte et le Triton crêté - 3 espèces de reptiles principalement inféodées aux linéaires boisés et buissonnants L... dont 2 espèces inscrites à la Directive Habitat - le lézard
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04708_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
sommaire, un mémoire complémentaire et un mémoire en réplique enregistrés les 18 novembre 2024, 14 février 2025 et 5 janvier 2026, la SAS Pacific Petroleum & Services, représentée par Mes Simic, Helfer et Léonard
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01340_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
protégées, l’Outarde canepetière et trois autres espèces d’oiseaux (l'œdicnème criard, le cochevis huppé et le bruant proyer), une espèce de mammifère (la pipistrelle pygmée) et une espèce de reptile (le lézard
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01349_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
protégées, l’outarde canepetière et trois autres espèces d’oiseaux (l'œdicnème criard, le cochevis huppé et le bruant proyer), une espèce de mammifère (la pipistrelle pygmée) et une espèce de reptile (le lézard
Source officiellePage 8 sur 9