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Les menuiseries seront en PVC et aluminium pour le coulissant, les volets roulants en PVC avec coffres invisibles et les volets battants en bois doublé lame, les couleurs seront choisies en fonction de

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CAA

4ème chambre

DCA_22TL21776_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01427_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

sociétés et de taxe sur la valeur ajoutée à raison d'une diminution de la base de la reconstitution de recettes toutes taxes comprises correspondant à l'erreur de comptabilisation en stock de la boîte de lames

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY02254_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

tenue générale de l'agglomération et l'harmonie du paysage () " et s'agissant des façades, que " () / Les garde-corps de balcons doivent privilégier la construction à base de bois, les barreaudages ou lames

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA02251_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

L'article 9.1.1 du CCTP du lot n° 5 ne décrit aucune grille à lames filantes d'une dimension semblable à celles qui ont été posées et ne précise pas de localisation.

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01402_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

K L, d'autre part, de condamner les sociétés Lasa, Z Contrôles, G et V, D Y et M.

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY01497_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

création ; - les sociétés H et W, E AA, S Y, N, B Energies, Lasa, MM.

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CAA

5ème chambre

DCA_21NT00131_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

assorti de prescriptions, selon lesquelles les bâches seront de couleur gris soutenu et les maçonneries peintes de couleur RAL 7006 correspondant à un beige grisé ou bien revêtues de bardage en bois à lames

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CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02592_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

Bayeux, les résultats d'un électroencéphalogramme réalisé au CHU de Caen le 20 juin 2018 et une lettre de liaison du 21 novembre au 23 novembre 2018 du même centre hospitalier pour une ablation d'une lame-plaque

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CAA

7ème chambre

DCA_21PA01020_20230510

Admin. Appel

10 mai 2023

de lecture et 5 000 lampes séquentielles qu'elle avait achetées le 18 mars 2008 auprès d'un fournisseur chinois.

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_19DA00692_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

Si la communauté d'agglomération admet que l'accroissement de la surface couverte par des lames en bois du podium de l'ile Saint-Maurice constitue un travail supplémentaire, elle en conteste le chiffrage

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