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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03781_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Un bilan radiologique, biologique ainsi qu'une imagerie par résonance magnétique cérébrale ont été effectués et n'ont révélé aucune anomalie.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01317_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Mme B indique d'ailleurs faire l'objet d'un contrôle régulier par imagerie par résonnance magnétique, avoir subi différents examens tels qu'un électromyogramme et une biopsie musculaire, devoir consulter
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00696_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
En appel, le préfet précise que la Serbie dispose des moyens techniques permettant la réalisation d'examens d'imagerie par résonnance magnétique (IRM) cérébrale, d'électroencéphalogrammes ainsi que des
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA00186_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A..., ressortissant malien, né en 1989, est entré sur le territoire français le 21 février 2019 selon ses déclarations.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00587_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
, fait état de l'absence de crise convulsive généralisée depuis juillet 2022 et de la stabilité de la pathologie, désormais traitée par la mise en place d'un suivi par une imagerie par résonnance magnétique
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00606_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Machet, représentant la société SFR.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00478_20250204
4 février 2025
4 février 2025
naturel faisant partie d'une coupure d'urbanisation, distante, au nord, de plus de deux cents mètres de la zone d'aménagement concertée Roche Café et, au sud, de plus de cent mètres du lotissement Madiel
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00479_20250204
4 février 2025
4 février 2025
espace naturel constituant une coupure d'urbanisation, distante, au nord, de plus de deux cents mètres de la zone d'aménagement concertée Roche Café et, au sud, de plus de cent mètres du lotissement Madiel
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY03199_20260204
4 février 2026
4 février 2026
1er octobre 2025 sous l’emprise de stupéfiants, a été condamné le 21 novembre 2025 à une peine de quatorze mois d’emprisonnement avec sursis, pour des faits de violence avec usage ou menace d’une machette
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00633_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
B se borne à soutenir de manière confuse qu'il encourt des risques en cas de retour dans son pays et à produire la décision du 15 septembre 2022 de la CNDA rejetant sa demande d'asile ainsi que le compte-rendu
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00508_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
compter du 31 août 2020 jusqu'à satisfaction de l'article 1 de l'arrêté de mise en demeure du 11 décembre 2019 en mettant en conformité les aires de lavages et aires susceptibles de recueillir des matières
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00035_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il sera fait une juste appréciation de ce préjudice, qui inclut leur anxiété face à des risques pour la santé humaine que généreraient les champs magnétiques induits par la ligne électrique, en allouant
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02613_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
La réalisation d’une imagerie par résonnance magnétique a alors mis en évidence une ischémie médullaire à partir de la vertèbre T 12 jusqu’au cône terminal.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02015_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
compte-rendu du radiologue, une arthrose cervicale et dorsale ainsi qu'une fracture de tassement du plateau supérieur de la vertèbre T7 d'allure ancienne, diagnostic confirmé par l'imagerie par résonnance magnétique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02174_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
C... doivent être évalués de la manière suivante, a rès a lication du taux de erte de chance : 4,80 euros au titre des dé enses de santé actuelles ; 12 189,30 euros au titre de l’assistance ar une
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00543_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, des pièces et un mémoire en réplique, enregistrés les 13 mars, 20 septembre et 28 septembre 2023, Mme F, représentée par Me Mariette, avocate, demande à la
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02197_20260203
3 février 2026
3 février 2026
que, si des lombalgies basses ont été très régulièrement rapportées au cours des années 2000 à 2003, aucune modification significative des images n’a été constatée depuis une imagerie par résonance magnétique
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02762_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
déglutition, conserve également des séquelles pulmonaires d'une tuberculose, pour laquelle elle a suivi un traitement du 26 mars au 30 décembre 2019 et a bénéficié d'examens d'imagerie à résonnance magnétique
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA01894_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Après le transfert de la patiente au service de réanimation, un électroencéphalogramme et une imagerie par résonnance magnétique ont mis en évidence la présence de myoclonies (contractions musculaires
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01259_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
. / A cet effet, doivent être motivées les décisions qui : / 1° Restreignent l'exercice des libertés publiques ou, de manière générale, constituent une mesure de police () ".
Source officiellePage 8 sur 15