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En outre, il n'est pas contesté que l'entrepôt disposait de six élévateurs, de cinq chariots, de vingt-quatre transpalettes pilotés, de six transpalettes électriques, d'un tracteur portuaire, d'une nacelle

Source officielle

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03941_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

terrestres de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent et regroupant un ou plusieurs aérogénérateurs comprenant uniquement des aérogénérateurs dont la hauteur du mât et de la nacelle

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CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03002_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

demi-heure avant le coucher du soleil et une demi-heure après son lever, lorsque les conditions météorologiques présentent à la fois une température supérieure à 10° C, un vent dont la vitesse à hauteur de nacelle

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CAA

5ème chambre

DCA_23VE02190_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

alors que le contrat litigieux met à la charge du délégataire l’accueil, chaque semaine, de 48 classes maternelles et primaires, l’offre de la société ADL proposait en outre des activités de bébés nageurs

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00752_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

En outre, l'étude écologique révèle une absence de contacts en hauteur pour cette espèce et l'activité enregistrée via les écoutes en continu depuis la nacelle d'une éolienne de Leury n'est que " négligeable

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01869_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

sont réunies : vents inférieurs à 5,5 m/s, température supérieure à 13° et absence de précipitation, un suivi de la mortalité sur la période des semaines 18 à 43 et un suivi d'activité à hauteur de nacelle

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01876_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

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CAA

4ème chambre

DCA_21TL23869_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

Leisler et de limiter l'attractivité des espaces situés sous les machines par la pose de revêtements neutres sur les plateformes, la restriction de l'éclairage nocturne et l'obturation des cavités des nacelles

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CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01913_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

1 heure avant le lever du soleil jusqu’à une demi-heure après le lever du soleil, lorsque les conditions météorologiques nocturnes présentent à la fois une température supérieure à 7°C à hauteur de nacelle

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CAA

4ème chambre

DCA_20TL02108_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

éolienne en fonctionnement normal sont en quantité limitée et cantonnés dans des dispositifs étanches et couplés à des dispositifs passifs de récupération des fuites accidentelles depuis le moyeu ou la nacelle

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CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01280_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

environnemental des parcs éoliens terrestres qui a été reconnu par une décision du ministre de la transition écologique et solidaire du 5 avril 2018, la réalisation d'un suivi post-implantation de l'activité en nacelle

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CAA

5ème chambre

DCA_23VE02157_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

Il doit également mettre en œuvre les moyens nécessaires pour proposer, à destination du grand public, des activités telles que les bébés nageurs, l’aquagym ou encore des cours collectifs de natation.

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02111_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

à six mètres par seconde, pour des températures supérieures à sept degrés en l'absence de précipitation, ainsi que la mise en drapeau des éoliennes par vent faible, et a veillé à la conception des nacelles

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04736_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

plates-formes, de la réduction au maximum de l'éclairage, de la régulation du fonctionnement des éoliennes E5, E6 et E8 pendant les trois premières années de fonctionnement du suivi en continu à hauteur de nacelle

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02873_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

Les sommes réclamées par la société SOCOMA correspondent à la majoration du temps de pose et la location d'une nacelle induits par l'obligation d'utiliser en co-activité la grue également utilisée pour

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CAA

2ème Chambre

DCA_20NT01216_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

Ainsi et alors même que l'avis de la mission régionale d'autorité environnementale recommande la réalisation d'écoutes à hauteur de nacelle, le moyen tiré de l'insuffisance de l'étude d'impact initiale

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CAA

4ème chambre

DCA_20NT02746_20220603

Admin. Appel

3 juin 2022

sinistres n° 20DO900297 et n° 20DO900298 les 5 et 28 mars 2009 relatives à des désordres constatés sur le pentagliss, les sols carrelés de la salle de remise en forme et les vestiaires des maîtres-nageurs

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CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01655_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

imperméabilisation de 0,62ha de zones humides ; il relevait également de l’étude d’impact puisque le projet porte sur la construction et l’exploitation de quatre éoliennes dont la hauteur du mât et de la nacelle

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03053_20260209

Admin. Appel

9 février 2026

Il résulte du rapport d’analyse des offres que l’offre finale de la société Bella Nissa a proposé, pour la plage elle-même, deux maitres-nageurs sauveteurs, deux professeurs de sport et quatre plagistes

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00496_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

soleil, en prévoyant qu'à partir de la deuxième année, ces conditions pourraient être modifiées, en accord avec la DREAL, après la réalisation du suivi de l'activité des chauves-souris à hauteur de nacelle

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