B s'est mis à quatre pattes devant sa supérieure hiérarchique directe, Mme C, en indiquant " c'est ce que vous attendez d'un agent de maitrise " puis " si vous étiez un homme, je baisserais mon pantalon

Les soins ont notamment consisté en l'apposition d'un patch en vue de diminuer les sécrétions bronchiques et en l'administration d'une dose considérée comme faible à modérée de morphine, afin de soulager

A, plus de trois semaines après la ponction lombaire réalisée le 17 mars 2016, malgré la réalisation d'un premier blood-patch, le CHI Compiègne-Noyon aurait dû suspecter, dès le 8 avril 2016, l'hypothèse

B, représenté par Me Pather, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Pau du 19 juillet 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté 11 juillet 2023 par lequel le préfet des Hautes-Pyrénées

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 août 2025 et des pièces enregistrées le 28 janvier 2026, Mme A..., représentée par Me Pather, demande à la cour : 1°) de faire intervenir

psychiatre qui suit la patiente depuis 2020, indiquant que ses séquelles douloureuses nécessitent une aide pour les tâches du quotidien et la réalisation de ses traitements antalgiques, notamment la pose de patchs

d'oiseau, la cisticole des joncs, et de moyen pour 3 espèces de chauve-souris et 4 autres espèces d'oiseaux, le rouge-queue à front blanc, le bouscarle de Cetti, le chardonneret élégant et le tarier pâtre

Par un mémoire en défense enregistré le 15 juillet 2025, M. et Mme C, représentés par Me Pather, concluent au rejet de la requête et demandent que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de l'État

B, représenté par Me Pather, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 22 novembre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 juillet 2024 par lequel le préfet

A, représenté par Me Pather, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 octobre 2023 de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Pau en tant qu'il rejette ses conclusions

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 13 octobre 2023, Mme B, représentée par Me Pather, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

l'amélioration de son état de santé, la victime a présenté des céphalées, des nausées et une reprise des douleurs pelviennes, qui ont été traitées par voie médicamenteuse, puis, le 19 mars 2014, par un " blood-patch

Il ressort enfin des pièces du dossier de première instance que la commune de La Rochelle ne disposait que de la version 3.5.2 patche 5 d'Axelnet de sorte qu'elle n'a pu bénéficier des résolutions apportées

À la date de la décision attaquée, son traitement consistait en un suivi d'algologie spécialisé comprenant des injections de toxine botulique et des patchs de capsaïcine.

D, frère de son époux religieux, et qui a été condamné en 2017 à neuf ans d'emprisonnement pour sa participation à des actes de terrorisme, ainsi qu'avec Mme E, impliquée dans l'assassinat de Samuel Paty

ailleurs il lui a été demandé par la maîtrise d’œuvre la réalisation d’un prototype de garde-corps et, contrairement à ce qu’ont indiqué les premiers juges, elle n’a pas procédé à la réalisation des pattes

Il ressort des pièces du dossier qu'après l'assassinat terroriste de l'enseignant Samuel Paty par arme blanche le 16 octobre 2020, la sécurité des établissements scolaires a été spécialement renforcée

noirs comportant la Chahaba et le drapeau blanc des Talibans d’Afghanistan et que le requérant avait réagi avec désinvolture sous une publication d’une personne s’inquiétant d’une nouvelle « affaire Paty

B A, représenté par SP Avocats, agissant par Me Pather, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 3 avril 2023 précité ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30

C..., représenté par Me Pather, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de B... du 21 janvier 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté et la décision du préfet des Pyrénées-Atlantiques