Juridiction
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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_19PA03203_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2019, la région d’Ile-de-France, représentée par la SCP Potier de la Varde Buk Lament Robillot, avocat aux Conseils, et par la
Source officielle6ème Chambre
DCA_19PA03204_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2019, la région d’Ile-de-France, représentée par la SCP Potier de la Varde Buk Lament Robillot, avocat aux Conseils, et par la
Source officielle6ème Chambre
DCA_19PA03206_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2019, la région d’Ile-de-France, représentée par la SCP Potier de la Varde Buk Lament Robillot, avocat aux Conseils, et par la
Source officielle6ème Chambre
DCA_19PA03207_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2019, la région d’Ile-de-France, représentée par la SCP Potier de la Varde Buk Lament Robillot, avocat aux Conseils, et par la
Source officielle6ème Chambre
DCA_19PA03231_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2019, la région d’Ile-de-France, représentée par la SCP Potier de la Varde Buk Lament Robillot, avocat aux Conseils, et par la
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00490_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 octobre 2021, la société Economie et Coordination en Bâtiment (ECB), représentée par Me Potier Kerloc'h, conclut au rejet de la requête, au rejet de toute demande
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL01257_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
L'orientation d'aménagement et de programmation n° 1 envisage notamment la réalisation d'un espace végétalisé d'une superficie de 4 000 m2 dans le triangle constitué par les rues Carola, des Carmes et des Potiers
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE00221_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Il résulte du rapport d'expertise que le pavé en calcaire utilisé en couche de roulement sur une voie publique est connu des ingénieurs routiers comme ayant une aptitude à se polir sous l'effet de la circulation
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00012_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Le projet prendra place à l'ouest de la Picardie, entre le plateau du Vimeu et les collines du pays de Bray, sur un plateau agricole creusé par la Bresle, le Liger et la Poix.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01974_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Par des mémoires, enregistrés le 22 décembre 2023 et le 27 mars 2024, la société Acoustibel, représentée par Me Potier Kerloc'h, demande à la cour de rejeter la requête et de mettre à la charge solidaire
Source officiellePage 8 sur 8
SELAS PHARMACIE POGGI
02/08/2026
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HOLDING POGGI DECO
30/07/2026
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Poggi, Morgan César Philippe
30/07/2026
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Pascale CHEDRU et Marie-Amélie LEFEVRE-POGGIALE, notaires associés
30/07/2026
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LE POGGIO
26/07/2026
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