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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04739_20240215
15 février 2024
15 février 2024
lequel n'est pas son assureur mais son courtier, et doit être mis hors de cause ; - alors qu'il n'existe pas de référentiel concernant l'irradiation de mélanomes de grande taille, compte tenu de la rareté
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01309_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
quasi-totalité des espèces de chiroptères, dont certaines sont particulièrement rares en Limousin ; 12 peuvent être considérées patrimoniales au vu de leurs statuts de protection/conservation et de leur rareté
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02541_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
paralysie dont a été victime Mme F C constitue un aléa thérapeutique (risque accidentel inhérent à l'acte médical de lobo-isthmectomie) indemnisable au titre de la solidarité nationale eu égard à la rareté
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03169_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
interférences possibles avec l'usage des autres techniques de télécommunications. () L'autorité peut soumettre l'utilisateur d'un site d'émission à des obligations particulières, en fonction notamment de la rareté
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01172_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
dernières années et pouvant lui être accordées à l'avenir et enfin, de recueillir l'avis d'une personne spécialisée en géologie qu'elle désignera, par exemple un agent du BRGM, sur le niveau de qualité, de rareté
Source officielleCour Administrative d'Appel de Versailles
DCA_21VE02731_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
ultérieure avec la future ligne 15 du métro, le maitre d'ouvrage devant anticiper les évolutions mêmes purement éventuelles à ce stade ; - 12 sites possibles ont été étudiés, dans un contexte de rareté
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01647_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
parc litigieux depuis l'église de Rozoy-sur-Serre ; - l'étude chiroptérologique est insuffisante car, premièrement, les résultats de l'inventaire sont insuffisants en l'absence de précision sur la rareté
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03422_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
mis en évidence que cette espèce, jusqu’ici uniquement connue sous la forme de sporophytes, pouvait également se présenter sous la forme de gamétophytes, avec pour effet de réduire l’évaluation de sa rareté
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_18BX02569_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Si le centre hospitalier fait valoir d'une part que le diagnostic aurait été difficile en raison de la rareté de la pathologie et de l'absence de spécificité des symptômes et d'autre part que tous les
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01418_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Du fait de leur rareté, elles ne devraient être utilisées pour les déchets inertes que si leur inaptitude au classement I ou II est prouvée.
Source officielleFormation plénière
DCA_24DA01679_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Les indices de rareté et de menace s’établissent, pour plusieurs des espèces observées, à des niveaux élevés.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01241_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Les requérants ne démontrent pas, compte tenu de la rareté des risques évoqués, l'existence d'une situation particulière de danger pour les usagers de la voie communale n° 3, dont ils admettent qu'elle
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02241_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
pale pour les automobilistes a été évalué comme acceptable par l'étude d'impact compte tenu du faible nombre de personnes potentiellement exposées, à savoir au maximum neuf par jour, et surtout de sa rareté
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01519_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
quasi-totalité des espèces de chiroptères, dont certaines sont particulièrement rares en Limousin ; 12 peuvent être considérées patrimoniales au vu de leurs statuts de protection/conservation et de leur rareté
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02010_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Guyane, élaboré par la préfecture de la région Guyane, quand bien même il ne présenterait pas un caractère réglementaire, les mesures de compensation peuvent, selon le contexte et notamment lorsque la rareté
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01324_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Guyane, élaboré par la préfecture de la région Guyane, quand bien même il ne présenterait pas un caractère réglementaire, les mesures de compensation peuvent, selon le contexte et notamment lorsque la rareté
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