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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_25PA01556_20260205
5 février 2026
5 février 2026
. / Ne sont pas comptés dans le calcul de la hauteur les ouvrages techniques indispensables et de faible emprise, tels que souches de cheminées ou de ventilation, locaux techniques d’ascenseurs, garde-corps
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00816_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
H et Mme B ne permettent pas d'établir que cette bande de terrain ne serait pas une zone de pleine terre, alors que les souches des arbres coupés sont encore visibles.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03172_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Seine-Saint-Denis a procédé à l'examen de la situation sanitaire du département au regard de la contamination par la covid-19, notamment au regard du degré de rapidité de propagation de la nouvelle souche
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00709_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
D'autre part, il résulte du rapport de l'expert, que l'infection osseuse qui s'est manifestée en 2005 a pour origine, au regard du caractère identique de la souche de Staphylocoque aureus Méthi-R retrouvée
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01066_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
En outre, il ressort des termes du rapport d'expertise que les souches de peupliers sont restées en place.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00336_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
B a communiqué aux services du préfet de la Haute-Garonne, d'une part, une attestation d'existence et de conformité de souche d'acte de naissance et un acte de naissance n°258/D/2004, mentionnant sa naissance
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00236_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Si celle-ci a produit des carnets à souches comportant des factures, celles-ci, qui ne concernaient au demeurant que ses clients institutionnels, étaient entachées de nombreuses incohérences ne permettant
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03630_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
concorde pas avec l'acte de naissance établi sur la base du jugement supplétif, les requérants ont produit l'acte de naissance dressé le 25 juin 2018 ainsi que le volet n° 1 légalisé, la copie de la souche
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00955_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
A a transmis à l'appui de sa demande de titre de séjour, un extrait d'acte de naissance, une attestation d'existence à la souche de l'acte de naissance ainsi qu'un passeport et une carte consulaire.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02109_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
commis une erreur de fait, les pièces produites par l'intéressé dans l'instance se rapportant à la période la plus récente, soit des quittances de loyer d'un montant de 350 euros issues d'un carnet à souche
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01874_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
l'abattage, l'élagage, l'arrachage et le dessouchement des arbres isolés de circonférence inférieure à 60 cm (mesurée à 1 m du sol), haies, taillis, broussailles, vignes, vergers ainsi que l'extraction des souches
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03146_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
d'entretien de la végétation, retenue par le tribunal comme une cause probable de fragilisation de l'ouvrage, ne peut lui être reprochée dès lors que les arbres ont été taillés en 2015 sans retirer les souches
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01793_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
selon lesquelles le projet, prévoyant deux prises d'eau, ne serait pas " la meilleure option environnementale " en prétendue méconnaissance des dispositions n°2-01 du SDAGE ou porterait atteinte à des souches
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00781_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
service ainsi que des ventes aux restaurateurs (demi-pièces, pièces complètes, lots de plusieurs kilos) qui étaient d'un montant supérieur aux ventes aux particuliers comme l'attestaient des carnets à souche
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00949_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Toutefois, le certificat médical du 14 février 2023 mentionné au point précédent précise que la souche virale de Mme A présente des résistances à des médicaments antirétroviraux autres que celui dont elle
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01067_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
En outre, il ressort des termes du rapport d'expertise que les souches de peupliers sont restées en place.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03226_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Sont non compris les ouvrages tels que souches de cheminées et de ventilation, antennes, machineries d’ascenseur, locaux technique, (…) … » 9.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02795_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
En troisième lieu, aux termes de l'article Ub 10 du règlement du plan local d'urbanisme : " Au-dessus des hauteurs maximales autorisées ne peuvent être construits que des toitures, des souches de cheminées
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02253_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Par un contrat signé le 30 novembre 2016, cette société a sous-traité à la société Fréon Elagage des travaux d'abattage d'arbres, de dessouchage ou carottage, d'évacuation des souches et de débroussaillage
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00028_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
L'acte de naissance ne comporte pas de numéro en rouge, ni de dentelure alors qu'il provient d'un carnet à souches et le mode d'impression n'est pas conforme.
Source officiellePage 8 sur 13