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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01851_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Il a alors été suggéré que cet effet secondaire indésirable pourrait résulter d'une stimulation, spécifique ou non, du système immunitaire par l'antigène HBs, composant principal du vaccin contre l'hépatite
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02550_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A... souffre de l’affection sus-évoquée depuis l’âge de six ans et refuse un traitement chirurgical alternatif par stimulation vagale.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02031_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Mais ni les attestations des médecins généralistes français qui le suivent qui indiquent que les batteries du système de stimulation médullaire dont il dispose ne sont pas disponibles en Géorgie sans mentionner
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02343_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Mendras sur la stigmatisation dont son épouse aurait fait l’objet en raison de l’exercice de ses fonctions à temps partiel ne sont établies par aucune pièce au dossier, tout particulièrement au titre de
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01369_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
par les requérants, se rapporte à des difficultés d'alimentation très importantes imposant une multiplication des repas, puis à la mise en place d'une gastrostomie le 30 mai 2012, aux besoins de stimulation
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03803_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Le lendemain, un retrait du stimulateur cardiaque étant envisagé, la patiente a été transférée à l'hôpital de la Pitié Salpêtrière où elle est restée hospitalisée jusqu'au 28 janvier 2011, date de son
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02059_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
En outre, alors que le collège de médecins a rendu son avis au vu du rapport qui lui était soumis et qui faisait état du traitement administré à l'enfant à base de neuro-stimulateurs, il ne ressort pas
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA00179_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
nécessité d'attendre une stabilisation somatique avant qu'une prise en charge médicale ne soit mise en place, la nature des violences dont elle a été victime, la cause du décès de son conjoint et le stigma
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02221_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
prescrivent un traitement médicamenteux pour traiter sa pathologie qui diffère partiellement de celui suivi en France et le premier certificat suggère également que l'intéressé fasse l'objet d'une stimulation
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02164_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Elle a subi en juin 2019, en Algérie, une opération ayant pour objet l'implantation d'un stimulateur cardiaque mono-chambre BAV et une nouvelle opération a été pratiquée le 14 octobre 2020 à Lille en vue
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02320_20230821
21 août 2023
21 août 2023
18 octobre 2022 d'un cardiologue algérien qui atteste que la cardiomyopathie hypertrophique dont souffre l'intéressée " nécessite une prise en charge spécifique allant du traitement médical à la stimulation
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01745_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
du bénéficiaire en considération de ses qualités et de ses attributions et fonctions au sein de la SAS Soréal-Ilou " et selon les termes même du pacte d'actionnaires, " l'objectif avoué " est de " stimuler
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA01223_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Par ailleurs contrairement à ce que Mme A... soutient, il ne ressort pas des pièces du dossier que sa cardiopathie requiert la pose d’un stimulateur cardiaque.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00388_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A fait valoir qu'il souffre d'un diabète et d'une cardiopathie ischémique sévère ayant nécessité la pose de deux stents en 2013 et d'un stimulateur cardiaque.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01873_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
de l’instruction, notamment des conclusions du sapiteur adjoint à l’expertise précitée, qui mentionne l’existence antérieure de calcifications au niveau des enthèses de coiffe des rotateurs et de stigmates
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02772_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
portion de la rue de Bellevue située au droit de la propriété du SDC requérant présentait un caractère dégradé lors de la survenance des désordres litigieux, l’expert judiciaire relevant la présence de stigmates
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02774_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
. : temporaires - ils ont été contraints d’acheter des jouets spécialisés pour leur fille afin de la stimuler ; cette dépense s’élève à 1 064,21 euros, soit 638,52 euros après application de la
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20295_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
traitements ont dès lors été effectués, notamment la réalisation de blocs sympathiques en mai-juin 2011, puis la mise en place d'un cathéter péri nerveux en juillet 2013 et l'implantation d'un boîtier de stimulation
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03014_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
Il résulte de l'instruction, et notamment des documents médicaux versés au dossier que, du fait de l'absence de prise en charge adaptée, l'enfant a régressé, faute notamment pour E d'avoir été stimulé
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00441_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
neurotransmetteur central impliqué dans la régulation des états de veille et de sommeil, pourrait être due à une réponse auto-immune du patient sur un terrain génétique prédisposé à la suite d’une stimulation
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