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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02558_20230706
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX02560_20230706
DCA_22BX02561_20230706
DCA_22BX02562_20230706
DCA_22BX02599_20230706
DCA_22BX02644_20230706
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX02646_20230706
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02149_20260219
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Antoniazzi, première conseillère, - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.
3ème chambre
DCA_23TL01065_20241105
5 novembre 2024
à concevoir le paysage par une démarche de projet de paysage ; / - capacité à mobiliser des connaissances générales liées au paysage et à les articuler ; / - capacité à élaborer un diagnostic des territoires
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03629_20250605
5 juin 2025
égalité de traitement entre candidats et d’unicité du jury ont été méconnus ; – en méconnaissance de l’arrêté du 17 octobre 2016 définissant le programme et les modalités du grand oral, en dépit du caractère
9ème Chambre
DCA_22PA03754_20231020
20 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boizot ; - les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Garnier-Coutild pour M. C.
3ème Chambre
DCA_22NT00325_20230407
7 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. B, - les conclusions de M. Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Bouquet-Elkaïm, représentant MM.
4ème chambre
DCA_20TL02153_20221020
20 octobre 2022
Après avoir entendu au cours de l'audience publique: - le rapport de M. Haïli, président-assesseur, - et les conclusions de Mme Meunier-Garnier, rapporteure publique.
DCA_20LY02456_20220609
9 juin 2022
de la police nationale ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01091_20251202
2 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Martin, - et les conclusions de Mme Reynaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
2ème chambre
DCA_23PA02863_20241211
11 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bories, - les conclusions de M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02814_20240529
29 mai 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
2ème Chambre
DCA_23VE02110_20250605
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aventino, - les conclusions de M.
DCA_23PA00646_20240214
14 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Topin, - les conclusions de M.
5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01870_20250225
25 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
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