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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03108_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Il résulte également de l'instruction que l'IRM initialement programmée pour le 17 janvier a été reporté unilatéralement de plusieurs jours par le centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône, qui n'en
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01816_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Le requérant soutient que, lors de son hospitalisation, l’hôpital lui a distribué son traitement habituel.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA05050_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
B D est décédé le 4 juin 2013 dans le service de réanimation médico-chirurgicale de l'hôpital Necker où il avait été admis deux jours plus tôt.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00162_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
; une aide temporaire de 2,67 heures par jour sur 3 534 jours, du 1er février 2020 au 6 octobre 2019, doit être indemnisée à hauteur de 144'340 euros, calculée sur la base d'un taux horaire de 17 euros
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00777_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
A l’occasion de deux hospitalisations à l’hôpital Armand-Trousseau, établissement dépendant de l’Assistance publique- hôpitaux de Paris, du 6 avril au 8 avril 2002 puis du 11 avril 2002 au 22 avril 2002
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00746_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Il a été transféré à 22h25 au centre hospitalier universitaire de Caen pour y subir une laparotomie mais est décédé dans cet hôpital à 23h00. Mme C... A..., son épouse, et. M. E...
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00545_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01386_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
En second lieu, il résulte de l'instruction et notamment de l'expertise judiciaire que, préalablement à l'accident survenu en juillet 2013, Mme T a été hospitalisée en 2008 et en 2010 au sein de l'hôpital
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02966_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
En deuxième lieu, la CPAM justifie avoir exposé pour le compte de son assuré des dépenses d'hospitalisation d'un montant total de 57 281,75 euros correspondant à 11 séjours à l'hôpital entre le 3 juin
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03322_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
A, aurait nécessité, en tout état de cause, une hospitalisation incompressible en chirurgie de quinze jours, puis une rééducation hospitalière d'un mois, il est constant que la caisse primaire d'assurance
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04925_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de Libourne et l'Etat à lui verser la somme de 37 216,06 euros correspondant aux débours qu'elle a exposés au bénéfice de M. de Carvalho lors de ses hospitalisations successives au centre hospitalier
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE01686_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02594_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
au virus de l'herpès type HSV1, non traitée et contractée lors de son hospitalisation à la maternité du centre hospitalier régional de Metz-Thionville du 20 au 23 octobre 2016 ; - leur fils ayant été
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02251_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Elle soutient que : - depuis 2014, son état de santé s’est détérioré et alors qu’un test de dépistage de la maladie de Lyme réalisé en 2015 lors de son hospitalisation à l’hôpital Robert Debré s’est avéré
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01696_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
B A a été amené, le 15 octobre 2015 vers 11h50, au service d'accueil des urgences du centre hospitalier de Hautepierre, établissement relevant des Hôpitaux universitaires de Strasbourg, en raison, depuis
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00653_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2025, le centre hospitalier de Challans, autrement dénommé centre hospitalier Loire Vendée Océan, représenté par Me Cariou, demande
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01623_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
la caisse ne fait en réalité apparaître, au titre des frais échus précités, qu'une seule hospitalisation en 2018, sans aucune hospitalisation annuelle entre 2018 et 2022.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00295_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Au cours de son hospitalisation, il a été victime d'une infection par lysteria monocytogène et a été, le 30 avril 2009, transféré à l'hôpital Saint-Louis dépendant de l'Assistance publique hôpitaux de
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00759_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
H a été hospitalisé pour un malaise, et il appartient à la caisse de justifier des frais exclusivement en lien avec le retard de diagnostic, déduction faite des jours d'hospitalisation qu'aurait justifié
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00206_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
143 jours.
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