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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_22PA01904_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Ce cheminement des eaux pluviales a ainsi, selon lui, créé une cavité très importante entre les deux immeubles dont une partie des murs de refend se sont trouvés sur un vide auquel se sont ajoutées les
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02054_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
ressort en effet des pièces du dossier que la commune Le-Malesherbois est en partie située en zone d'aléa faible à moyen pour les retraits et gonflements d'argile et est concernée par la présence de cavités
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00082_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
que l'infection ne présentait pas de caractère nosocomial dès lors qu'il s'agissait d'une colonisation " habituelle " d'une fiche de fixateur par un staphylocoque doré provenant probablement de la cavité
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00969_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Nicolas Normand, président-rapporteur, Mme Clémentine Voillemot, première conseillère, Mme Carine Farault, première conseillère.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01057_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Nicolas Normand, président assesseur, Mme Carine Farault, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2025.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02605_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
B, qui était cariste en Algérie, et avait à cet effet suivi, en décembre 2013, une formation d'une durée de trois jours à la conduite en sécurité des chariots élévateurs, a obtenu, en novembre 2022, un
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01972_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Par ailleurs, les seules circonstances qu’elle aurait été bénéficiaire d’une promesse d’embauche et qu’elle soit bénévole auprès de Caritas Asace Réseau Secours Catholique depuis janvier 2022 ne suffisent
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA03362_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Aux termes de l'article L. 313-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : " Sauf si sa présence constitue une menace pour l'ordre public, la carte de séjour temporaire portant
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02418_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
montant de 2 169,95 euros et la charge correspondante doit être admise en déduction ; - les chèques de 65 000 euros, 60 000 euros et 100 000 euros émis respectivement par les sociétés ALM, Ambulances Carat
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00024_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
responsabilité pour perte de chance ; - il appartenait à la métropole et aux divers intervenants, en application de l'article L. 563-6 du code de l'environnement, d'informer le maire de l'existence d'une cavité
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02782_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
montant de 209 608,88 euros TTC, dont les sommes : de 192 000 euros au titre des travaux de réfection de la chaussée ; de 10 427,47 euros au titre du réfinancement des travaux de su ression de la cavité
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02212_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Carine Farault, - les conclusions de Mme Pauline Reynaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Lelong, représentant
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00403_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Carine Farault ; - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00206_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
des mémoires complémentaires enregistrés les 16 décembre 2021, 14 mars 2022 et 29 mars 2023 et un mémoire non communiqué enregistré le 16 juin 2023 , la société Enedis, représentée par la SCP Dünner-Carret-Duchatel-Escallier
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00303_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
chaudronniers et mécaniciens de maintenance, maçons fumistes, menuisiers, chef de quart et opérateurs four (fondeur, opérateur float, pyrométreurs), gaineurs de fours de fabrication des vitrages automobiles, caristes
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00282_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Ce cheminement des eaux pluviales a ainsi créé, selon lui, une cavité très importante entre les deux immeubles dont une partie des murs de refend se sont trouvés sur un vide auquel se sont ajoutées les
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02208_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
ressort du certificat médical du 31 janvier 2023 que l'intéressé, victime d'un traumatisme à l'œil gauche en 2005, a subi une éviscération oculaire en 2020 et a développé ensuite une rétraction de la cavité
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02120_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
L'expert a constaté à proximité de ce bâtiment l'existence d'une cavité d'une emprise de 10 mètres sur 7 mètres et d'une profondeur de plus d'un mètre.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02051_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Nicolas Normand, président-rapporteur, Mme Clémentine Voillemot, première conseillère, Mme Carine Farault, première conseillère.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02828_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Bourchenin, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 16 octobre 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 24 avril 2025 ; 3°) d’enjoindre au préfet de Meurthe-et-Moselle de lui délivrer une carte
Source officiellePage 9 sur 28