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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02464_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Il ressort du certificat d'immatriculation produit que son véhicule a une puissance fiscale de sept chevaux.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00620_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
2020, alors que son titre était expiré, il a demandé à être admis exceptionnellement au séjour en invoquant à la fois sa vie privée et familiale et son travail de menuisier salarié de la société LCI Cheval
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02324_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
C à l'origine d'un syndrome de la queue de cheval et un retard de prise en charge de cette pathologie et que ces fautes lui ont fait perdre une chance d'éviter le dommage de 75 %. 4.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02915_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
hippodrome et dans l'hippodrome soumis à un régime de droits exclusifs conformément à l'article 5 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de règlementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04078_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
est établi sous déduction de toutes charges, celles-ci comprenant, sous réserves des dispositions du 5, notamment : () 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00144_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
. / Ils peuvent également, à titre conservatoire, interdire de courir aux chevaux appartenant à cette personne ou entraînés par elle. ". 5.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02618_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
La SCEA de l'Epine, spécialisée dans l'élevage des chevaux, dont le gérant est M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03671_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
. / 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval de course ou d'étalon, les amortissements réellement effectués par l'entreprise, dans la limite de ceux qui sont
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA03999_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
éleveur équin, la création de deux logements de 23 et 36 mètres carrés destinés aux employés de l’élevage, la construction d’un bâtiment de 376 mètres carrés d’emprise au sol constitué de 9 boxes à chevaux
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02139_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Elle soutient que : - elle exploite en nom personnel une activité d'élevage et de vente de chevaux qui ouvre droit au bénéfice de l'aide exceptionnelle ; - sa demande d'aide exceptionnelle au titre
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00949_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
S'ils font état de ce que leur maison d'habitation est implantée à cheval sur les deux parcelles, cette circonstance ne fait pas obstacle à ce que le tracé du zonage du PLU épouse les contours de ces parcelles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02467_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
peut s'effectuer sur le fondement d'un barème forfaitaire fixé par arrêté du ministre chargé du budget en fonction de la puissance administrative du véhicule, retenue dans la limite maximale de sept chevaux
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA06198_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
B souffre, à la suite d'un syndrome de la queue de cheval, de douleurs chroniques lombaires invalidantes et d'une vessie neurologique nécessitant des auto-sondages intermittents, pathologie qui nécessite
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01155_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
est établi sous déduction de toutes charges, celles-ci comprenant, sous réserve des dispositions du 5, notamment : / () 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00265_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Les déplacements précités ont été effectués de 2015 à 2018 avec un véhicule de six chevaux et de 2019 à 2022 avec un véhicule de huit chevaux.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
l'article R. 4127-105 du code de la santé publique ; En ce qui concerne le rachis et le bassin : - l'expertise omet de mentionner les troubles génitaux en lien avec l'atteinte de la queue de cheval
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04892_20230217
17 février 2023
17 février 2023
agricole à protéger compte-tenu de ses caractéristiques agronomiques et paysagères », interdisant toute construction nouvelle sur cette parcelle, sur laquelle la SCI Terremer a installé un manège à chevaux
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02540_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
automobile au moyen duquel elle soutient avoir fait ce déplacement, il y a lieu de l'indemniser sur le fondement du barème kilométrique de l'administration fiscale applicable à un véhicule de trois chevaux
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00356_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Elle soutient que le rapport d'expertise déposé le 3 mai 2023 est discutable sur plusieurs points : - l'impossibilité de faire venir des chevaux de l'extérieur et d'organiser des manifestations ouvertes
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL21390_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
est établi sous déduction de toutes charges, celles-ci comprenant, sous réserve des dispositions du 5, notamment : () 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval
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