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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00292_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
un bassin de natation extérieur de 50 mètres, un bassin de détente et un espace pour les enfants, d'autre part, d'un espace dédié au bien-être comprenant sauna, hammam, halothérapie, luminothérapie, douches
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03189_20260224
24 février 2026
24 février 2026
En revanche, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04460_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Ce lot, ainsi qualifié, bénéficie d'une surface de 29,36 mètres carrés, supérieure aux chambres contiguës, et dispose d'une salle de douche avec toilettes, ainsi qu'il ressort du rapport de la visite
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03184_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Le Douarin, pour l'ONF. Considérant ce qui suit : 1. M. B A est technicien supérieur forestier à l'Office national des forêts.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT02745_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
A..., représenté par Me Douard, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit enjoint au préfet d’Ille-et-Vilaine de lui délivrer le titre de séjour demandé dans un délai de deux mois à compter de
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00211_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
D'autre part, Mme K justifie avoir payé, en juillet et août 2016 un fauteuil roulant, un coussin bi-valve, et une chaise de douche, dont l'acquisition est justifiée par son handicap, et dont le coût total
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00274_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
D'autre part, Mme K justifie avoir payé, en juillet et août 2016 un fauteuil roulant, un coussin bi-valve, et une chaise de douche, dont l'acquisition est justifiée par son handicap, et dont le coût total
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03281_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier que le permis de construire autorise le changement d'usage d'une partie du garage existant en habitation, auquel était déjà accolé une chambre et une salle de douche, et
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03783_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
commune de Pornichet la somme de 4 320 euros TTC, outre les intérêts de droit à compter du jour du dépôt de la requête, au titre du désordre n° 17 relatif à une infiltration d'eau au niveau de la sortie douche
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA01712_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
D, - les conclusions de C Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Douarin, représentant l'Agence pour l'Enseignement Français à l'Étranger (AEFE).
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT04039_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il résulte de l'instruction que l'administration fiscale a remis en cause, au titre de l'année 2012, la déduction d'une dépense de location de moules de douches et de baignoires réalisée auprès de son
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00503_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
dépôt de sa demande d'asile en Belgique, elle a été transférée dans un camp où elle a vécu dans une tente avec six autres femmes, que des hommes installés dans une tente voisine sont entrés dans les douches
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03186_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03187_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03190_20260224
24 février 2026
24 février 2026
En revanche, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03191_20260224
24 février 2026
24 février 2026
En revanche, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03195_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03196_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03198_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA03199_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que des travaux de rénovation, concernant notamment les douches, les sanitaires, l’éclairage, les parloirs, les cours de promenade et le plateau sportif, ont été
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