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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_23NT00199_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Il est établi que la putréfaction des algues vertes peut se produire sous le sable ou la vase et en l'absence même d'amas d'algues sur la plage, les sédiments se trouvant alors gorgés de gaz issu du phénomène
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01263_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Les éoliennes seraient visibles du point le plus haut de la barre rocheuse au-dessus de la gorge étroite et profonde du site de La Fosse Arthour, qui est un haut lieu pittoresque et touristique profitant
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00334_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
F, et classée par le plan local d'urbanisme en litige en zone naturelle, il ressort des photographies et des plans produits que celle-ci, située lieu-dit " Gorré Ar C'Hoat " est intégralement boisée et
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00747_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
. / () / III- 3.6.4.1 - Répartition des séquences / Les séquences sont déclinées en modules : SAP - Secours à personne, - INC - Incendie, - DIV - Opérations diverses, - GOC - Gestion opérationnelle et
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01667_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL02597_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
présence de deux anciennes couches d'isolation composées d'isolant en mousse polyuréthane qui étaient, en ce qui concerne la couche supérieure, imbibée d'eau et, en ce qui concerne la couche inférieure, gorgée
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01066_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
notamment en l’absence de toute mesure de bridage ou de tout système de détection-réaction ; - le projet porte atteinte aux paysages et au patrimoine bâti dès lors que le projet s’implante dans les Gorges
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03673_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
commune, qui est corroborée par les études et rapports antérieurs et qui n'est pas sérieusement contestée, ce vice de conception a pour conséquence, en premier lieu, une instabilité des talus qui, gorgés
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00024_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
imputée à la métropole dès lors qu'il ne lui appartenait pas d'agir ; - elle a informé la ville et le syndicat de l'existence du fontis ; - le pompage limité aux galeries n'a pas drainé le terrain gorgé
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL03168_20260219
19 février 2026
19 février 2026
1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03124_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Le bureau des paysages et des sites a aussi relevé que compte tenu de la zone d'implantation du projet, les mesures proposées pour réduire l'impact visuel n'apparaissent pas suffisantes à gommer les effets
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03720_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Les comparables ont ensuite été ajustés par le cabinet pour gommer les différences avec le prêt à analyser.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02935_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01012_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
et de 850 000 euros ayant résulté d'offres de prêt que l'une de ses filiales, la SARL Bastide, avait sollicitées en 2013 et 2014 auprès du CIC Nord-Ouest aux fins d'acquérir des biens immobiliers à Gordes
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00247_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Il résulte de l’instruction que l’extrémité de la partie Est de la zone d’étude s’inscrit dans la zone spéciale de conservation « Gave de Pau et de Cauterets et gorge de Cauterets » qui comprend notamment
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02257_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
inscrits sur les bords de la rivière … l’ensemble [est] formé par les monuments historiques et culturels de la commune de Gargilesse-Dampierre et les paysages remarquables de sites classés et inscrits des gorges
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01624_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04069_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
La brochure indique, en effet, comme conseil d'utilisation de " 1 à 6 bouchons par jour ; Gorge : en gargarisme ; peau ; en compresse " " un goût prononcé. Peut-être dilué dans l'eau ".
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01199_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
1° La prévention des inondations et la préservation des écosystèmes aquatiques, des sites et des zones humides ; on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02981_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Elle précise que, pour analyser l'avifaune présente, elle s'est appuyée sur des données recensées par le groupement ornithologique des Deux-Sèvres (GODS) et la Ligue de protection des oiseaux, sur des
Source officiellePage 9 sur 11