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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_25NT00244_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Il ressort du point 3.14 du dossier de demande d’enregistrement que les toitures, les gouttières, les habillages et bardages des bâtiments et des cuves seront en bac acier de teinte gris terre d’ombre
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03141_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
En deuxième lieu, s'agissant du désordre n° 1 relatif aux infiltrations dans l'atrium, il résulte de l'instruction que cette infiltration consiste en la présence de gouttes d'eau en partie basse des cassettes
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02298_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
et 27 décembre 2024, et un mémoire enregistré le 10 février 2025 qui n'a pas été communiqué, sous le n° 24NT02298, l'association " Laissez-nous vivre un peu ", la SARL Royale Marine Vannes, la SAS O goût
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL03645_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
E est exploitant agricole depuis au moins l'année 2014 et qu'il exerce une activité de maraîchage sur une superficie de 7,39 hectares répartie sur les communes de Gordes, Goult et Roussillon.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03830_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
. / En aucun cas, les gouttières ne doivent être raccordées sur le réseau public d'assainissement. / Les rejets d'eaux pluviales dans les réseaux publics ou privés d'assainissement d'eaux usées sont interdits
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02969_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
deuxième lieu, et d'une part, si le dossier de la déclaration initiale mentionne le rejet d'eaux résiduaires issues de l'exploitation, il se borne à indiquer dans l'encadré relatif à ces rejets : " gouttière
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00059_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
réfléchissantes en optant pour des matériaux en toitures en matériaux plutôt sombres et mats, opter pour des couleurs identiques ou de mêmes tonalités pour les accessoires et les éléments des façades (gouttières
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02320_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
l'absence d'étanchéité d'éléments métalliques formant fronton à la jonction des arêtiers et du faîtage des toitures, la condensation dans les alvéoles sur les bardages polycarbonate, les fuites de gouttières
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04376_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Mme B a également souffert d'abcès de la gouttière pariéto-colique gauche et d'infections associées aux soins.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02658_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
corrosion, d'autre part, que les infiltrations constatées dans la coursive à compter de l'été 2019 ne lui sont pas imputables, et en particulier que le système de raccordement des écrans sous toiture aux gouttières
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA01277_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
" achat et vente de cargo " mentionnés au point 8 du présent arrêt, conclus le 1er novembre 2006 et le 10 février 2010 entre respectivement GDF Suez, et les filiales américaine et luxembourgoise du goupe
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02080_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
modification de la pente du trottoir situé entre le mur et le caniveau dès lors qu’avant les travaux cette pente était marquée vers la route, avec des empreintes d 'évacuation de l'eau directement de la gouttière
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01444_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
En outre, concernant les factures relatives à la " fourniture et la pose de gouttières et descentes aluminium ", l'attestation établie par l'entrepreneur, le 8 novembre 2021 pour les besoins de l'instance
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02143_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
portent sur le remplacement d'un escalier, les factures Gaultier concernant le remplacement de menuiseries extérieures, les factures Lefort Construction de réparation de conduits de cheminée et pose de gouttières
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00075_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
./ Sont interdits : - les matériaux peu durables tels le PVC en bardage, porte d’entrée, de garage, volets, gouttière et descente d’eau, clôture…) ». 25.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01316_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier, et notamment des plans et documents graphiques figurant dans les dossiers de demande de permis de construire, que les gouttières des toits en façade des deux
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00061_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
couvertures () devront être en ardoises naturelles ", que " les conduits de fumées et de ventilations seront noir et mat afin de mieux se fondre dans les couvertures en ardoises naturelles ", que les gouttières
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00158_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
L'expert ajoute qu'" ils ont d'ailleurs nécessité la mise en place de gouttières ou dessus de portes d'entrée avec évacuation dans le réseau d'eau pluviale.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00974_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
des communes de Loudéac et de Saint-Barnabé, à environ 6 kilomètres au sud du centre-bourg de Loudéac, et à environ 1 kilomètre à l'ouest du centre-bourg de Saint-Barnabé, entre les hameaux Le Plessis Gour
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01938_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
réalité d'un tel préjudice n'est pas démontrée ; . à supposer même qu'une stagnation des eaux ait existé, l'expert judiciaire estime qu'elle serait en partie due, d'une part, à la présence de gouttières
Source officiellePage 9 sur 10